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2025/SID-MED/0254 Base de Défense de Toulon – Accord-cadre relatif au maintien en condition opérationnelle des Bateaux Portes

Services Procédure négociée avec mise en concurrence 83
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Acheteur
Nom officielMINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
SIRET13000190200332
Adresse83800 Toulon
NUTSFRL05
PaysFrance
Emailsid-mediterranee-sdac.secretaire.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone+33 422436334
Site internethttps://www.marches-publics.gouv.fr
Profil acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Procédure
Titre2025/SID-MED/0254 Base de Défense de Toulon – Accord-cadre relatif au maintien en condition opérationnelle des Bateaux Portes
DescriptionBase de Défense de Toulon – Accord-cadre relatif au maintien en condition opérationnelle des Bateaux Portes- Phase candidature
Identifiantaeb0750d-6d59-4bc1-aa3f-c4b8ebab0412
Ref. interne2025-SID-MED-0254
TypeProcédure négociée avec mise en concurrence
NatureServices
CPV principal50246300
Lieu d'exécution
NUTSFRL05
VilleTOULON
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2009/81/CE (défense et sécurité)
Le présent avis de marché concerne la phase candidature - L'accord-cadre sera conclu avec les seuils suivants : minimum de 3 000 000 €HT sur 7 ans et maximum : 40 000 000 €HT sur 7 ans
Lot
IntituleBase de Défense de Toulon – Accord-cadre relatif au maintien en condition opérationnelle des Bateaux Portes
DescriptionCe projet d'accord cadre à bons de commande, d'une durée d'un an renouvelable six fois par tacite reconduction, a pour but d'assurer le Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) des Bateaux portes de la Base navale de Toulon et du Canier. Il comprend des prestations de maintenance préventive et corrective, y compris maintenance lourde.
NatureServices
CPV50246300
LieuToulon, FRL05, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulon
DelaisSe référer au réglement de consultation
Organisations
MINARM/SGA/SID/SID-MED/SD-AC
SIRET13000190200332
Adresse83800 Toulon
NUTSFRL05
PaysFrance
Emailsid-mediterranee-sdac.secretaire.fct@intradef.gouv.fr
Telephone+33 422436334
Site webhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Tribunal administratif de Toulon
SIRET2
Adresse5 rue racine - CS 40510 - Cedex 9, 83041 Toulon
NUTSFRL05
PaysFrance
Emailgreffe.ta-toulon@juradm.fr
Telephone+33 494427930
Site webhttp://www.ta-toulon.juradm.fr
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs en matière de marchés publics de Marseille
SIRET3
AdressePréfecture de région PACA - Place Félix Baret - CS 80001 - cedex 6, 13282 MARSEILLE
NUTSFRL04
PaysFrance
Emailcatherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Telephone0484354554
Site webhttp://www.ta-toulon.juradm.fr
Informations sur l'avis
Identifiant6b6b269e-e56d-476e-b150-75baa3b2f142
TypeAvis de marché
Date d'envoi26/05/2026 a 09:19
LangueFrançais
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