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2026-025 - FOURNITURE DE FLUIDES A USAGE MEDICAL POUR LES CENTRES HOSPITALIERS DE LENS, BETHUNE-BEUVRY ET HENIN BEAUMONT

Le Centre Hospitalier de Lens recherche des fournisseurs pour 14 lots de gaz médicaux, incluant oxygène, air comprimé et dioxyde de carbone, ainsi que du matériel de conditionnement. L'accord-cadre n'a pas de minimum mais un maximum, avec des paiements par prix unitaires.

Fournitures Procédure ouverte 62 14j restants
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier de Lens
SIRET66620
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéSanté
Adresse99 Route de La Bassée, 62307 Lens
NUTSFRE12
PaysFrance
Point de contactDONIUS Bruno — Directeur Général
Emailcorrespondre@aws-france.com
Téléphone0321691234
Site internethttps://www.ght-artois.fr/
Profil acheteurhttps://marches-publics.info/
Procédure
Titre2026-025 - FOURNITURE DE FLUIDES A USAGE MEDICAL POUR LES CENTRES HOSPITALIERS DE LENS, BETHUNE-BEUVRY ET HENIN BEAUMONT
DescriptionLes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sans minimum mais avec un maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La prestation comprend la fourniture de gaz à usage médical ainsi que la mise en dépôt du matériel nécessaire au conditionnement, à la détente et à la régulation des gaz sur des emplacements mis gratuitement à disposition par les centres hospitaliers de Lens, Béthune - Beuvry et Hénin Beaumont.
Les prestations sont réparties en 14 lots
Identifiant13b40041-a2f0-48f6-944b-ffac6283a2f4
Ref. interne2026-025
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal24111500
Lieu d'exécution
NUTSFRE12
VilleLens
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1 à 3. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Lots (14)
Lot 01 — Oxygène médical - distribution par canalisations
DescriptionOxygène médical - distribution par canalisations<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureFournitures
CPV24111500
LieuLens, FRE12, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 23/04/2026 à 12:00 (14j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres23/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lille
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 02 — Air comprimé à usage médical - distribution par canalisations
DescriptionAir comprimé à usage médical - distribution par canalisations<.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureFournitures
CPV24111500
LieuLens, FRE12, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 23/04/2026 à 12:00 (14j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres23/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lille
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 03 — Dioxyde de carbone médical - distribution par canalisations
DescriptionDioxyde de carbone médical - distribution par canalisations<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureFournitures
CPV24111500
LieuLens, FRE12, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 23/04/2026 à 12:00 (14j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres23/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lille
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 04 — Monoxyde d'azote basses concentrations - en bouteilles
DescriptionMonoxyde d'azote basses concentrations - en bouteilles
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureFournitures
CPV24111500
LieuLens, FRE12, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
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AMPOui
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 23/04/2026 à 12:00 (14j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres23/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lille
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 05 — Monoxyde d'azote hautes concentrations - en bouteilles
DescriptionMonoxyde d'azote hautes concentrations - en bouteilles<br//>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureFournitures
CPV24111500
LieuLens, FRE12, France
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Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
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AMPOui
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 23/04/2026 à 12:00 (14j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres23/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lille
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 06 — Oxygène médical - en bouteilles
DescriptionOxygène médical - en bouteilles<br/>>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureFournitures
CPV24111500
LieuLens, FRE12, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
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AMPOui
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 23/04/2026 à 12:00 (14j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres23/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lille
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 07 — Air médical - en bouteilles
DescriptionAir médical - en bouteilles<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureFournitures
CPV24111500
LieuLens, FRE12, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 23/04/2026 à 12:00 (14j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres23/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lille
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 08 — Mélange équimolaire d'oxygène et protoxyde d'azote 50/50 (MEOPA) - en bouteilles
DescriptionMélange équimolaire d'oxygène et protoxyde d'azote 50/50 (MEOPA) - en bouteilles<br/.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureFournitures
CPV24111500
LieuLens, FRE12, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 23/04/2026 à 12:00 (14j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres23/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lille
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 09 — Dioxyde de carbone médical - en bouteilles
DescriptionDioxyde de carbone médical - en bouteilles<br/>es seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureFournitures
CPV24111500
LieuLens, FRE12, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 23/04/2026 à 12:00 (14j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres23/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lille
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 10 — Dioxyde de carbone médical - en bouteilles
DescriptionDioxyde de carbone médical - en bouteilles<br/>>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureFournitures
CPV24111500
LieuLens, FRE12, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 23/04/2026 à 12:00 (14j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres23/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lille
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 11 — Divers gaz à usage médical - en bouteilles
DescriptionDivers gaz à usage médical - en bouteilles<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureFournitures
CPV24111500
LieuLens, FRE12, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 23/04/2026 à 12:00 (14j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres23/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lille
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 12 — Azote liquide à usage médical - en récipient cryogénique
DescriptionAzote liquide à usage médical - en récipient cryogénique<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureFournitures
CPV24111500
LieuLens, FRE12, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
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Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 23/04/2026 à 12:00 (14j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres23/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lille
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 13 — Oxygène liquide pour déambulation - en récipient cryogénique
DescriptionOxygène liquide pour déambulation - en récipient cryogénique<br/>>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureFournitures
CPV24111500
LieuLens, FRE12, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 23/04/2026 à 12:00 (14j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres23/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lille
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 14 — Logiciel de traçabilité des gaz médicaux
DescriptionLogiciel de traçabilité des gaz médicaux<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
NatureFournitures
CPV24111500
LieuLens, FRE12, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesAutorisée
Date limite 23/04/2026 à 12:00 (14j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres23/04/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lille
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET3E0B81E7-D67B-B644-D35EE89AEA0FB16F
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Centre Hospitalier de Lens
SIRET66620
Adresse99 Route de La Bassée, 62307 Lens
NUTSFRE12
PaysFrance
ContactDONIUS Bruno
Emailcorrespondre@aws-france.com
Telephone0321691234
Site webhttps://www.ght-artois.fr/
Tribunal administratif de Lille
SIRET3E0B8207-9624-DE9B-A90EC54AC3E258ED
Adresse143, rue Jacquemars Giélée, 59014 Lille
NUTSFRE11
PaysFrance
Emailgreffe.ta-lille@juradm.fr
Telephone0320631300
Informations sur l'avis
Identifiantfe043fd1-7413-48e6-868e-1a9eac69ea3e
TypeAvis de marché
Date d'envoi08/04/2026 a 12:19
LangueFrançais

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