Acheteur

Nom officiel	SMEMAC
SIRET	20007455700014
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	2 Allée du Champ de Foire, 71490 SAINT-EMILAND
NUTS	FRC13
Pays	France
Point de contact	Direction
Email	administration@smemac.org
Téléphone	+33 385990032
Site internet	https://www.smemac.fr/

Procédure

Titre	2026-05_Réalisation du schéma directeur de l’assainissement collectif des eaux usées SMEMAC
Description	Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif des eaux usées de certaines communes du SMEMAC et du Schéma Directeur d’Eaux Pluviales sur la commune d’Autun. Le SMEMAC exerce la compétence assainissement collectif sur 16 communes : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Epinac, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches, Sully. Les communes concernées par le Schéma Directeur d’Assainissement Collectif, objet du marché, sont au nombre de 14 : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches. 6 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne : Autun, Auxy, Broye, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saisy. 8 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse : Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches.
Identifiant	4bb3545e-1205-476f-a228-062b68d10968
Ref. interne	2026-05_SDEU
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71335000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC13
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	2026-05_Réalisation du schéma directeur de l’assainissement collectif des eaux usées SMEMAC
Description	Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif des eaux usées de certaines communes du SMEMAC et du Schéma Directeur d’Eaux Pluviales sur la commune d’Autun. Le SMEMAC exerce la compétence assainissement collectif sur 16 communes : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Epinac, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches, Sully. Les communes concernées par le Schéma Directeur d’Assainissement Collectif, objet du marché, sont au nombre de 14 : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches. 6 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne : Autun, Auxy, Broye, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saisy. 8 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse : Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches.
Nature	Services
CPV	71335000
Lieu	FRC13, France
Durée	19 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	05/08/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Dijon
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	64fd8052-95ca-408e-82f3-ce9156c88827
Type	Avis de marché
Date d'envoi	30/06/2026 a 13:50
Langue	Français

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