2026-FA0081 Fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du Département de la Moselle
Description
Fourniture d'articles promotionnels aux couleurs du Département de la Moselle
Identifiant
07c852c9-3253-4680-aa9c-3c34803fe5a6
Ref. interne
2026-FA0081
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
39294100
Lieu d'exécution
NUTS
FRF33
Ville
Metz Cedex 1
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
* Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire sur 3 ans
* Montant minimum sur 3 ans : 99 000,00 euro(s) Ht _ 118 800,00 euro(s) Ttc
* Montant maximum sur 3 ans : 540 000,00 euro(s) Ht _ 648 000,00 euro(s) Ttc
* Lot n°1 : montant minimum sur 3 ans : 60 000,00 euro(s) Ht _ 72 000,00 euro(s) Ttc/montant maximum sur 3 ans : 240 000,00 euro(s) Ht_288 000,00 euro(s) Ttc
* Lot n°2 : montant minimum sur 3 ans : 15 000,00 euro(s) Ht _ 18 000,00 euro(s) Ttc/montant maximum sur 3 ans : 150 000,00 euro(s) Ht_180 000,00 euro(s) Ttc
* Lot n°3 : montant minimum sur 3 ans : 24 000,00 euro(s) Ht _ 28 800,00 euro(s) Ttc/montant maximum sur 3 ans : 150 000,00 euro(s) Ht_180 000,00 euro(s) Ttc
* L'estimation annuelle : 95 000,00 euro(s) Ht _ 114 000,00 euro(s) Ttc
* L'estimation annuelle du lot n°1 : 50 000,00 euro(s) Ht (60 000,00 euro(s) Ttc)
* L'estimation annuelle du lot n°2 : 20 000,00 euro(s) Ht (24 000,00 euro(s) Ttc)
* L'estimation annuelle du lot n°3 : 25 000,00 euro(s) Ht (30 000,00 euro(s) Ttc)
Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.
* Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
* Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur
* Durée du contrat : La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter de la notification du contrat.
* Le candidat devra fournir des échantillons conformément au Règlement de consultation. Les échantillons sont obligatoires
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);
- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);
- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);
- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique