2026-FA0167 - Réalisation, conditionnement et livraison des t-shirts 1ère licence en Moselle
Description
Réalisation, conditionnement et livraison des t-shirts 1ère licence en Moselle
Identifiant
21e4f874-eca8-43e4-b340-f70bed2dfa9b
Ref. interne
2026-FA0167
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
18331000
Lieu d'exécution
NUTS
FRF33
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Montant estimé
32 500 EUR
* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures
* Pour la durée de l'accord cadre : sans montant minimum et montant maximum (32 500,00 euro(s) Ht_ 39 000,00 euro(s) Ttc)
* L'estimation annuelle est la suivante : 27 500,00 euro(s) Ht soit 33 000,00 euro(s) Ttc
Lot
Intitule
2026-FA0167 - Réalisation, conditionnement et livraison des t-shirts 1ère licence en Moselle
Description
Réalisation, conditionnement et livraison des t-shirts 1ère licence en Moselle
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);
- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique