2026-SA0043 - Prestations de nettoyage de divers bâtiments départementaux
Le Département de la Moselle recherche des services de nettoyage pour divers bâtiments départementaux, avec un budget de 1 858 000 EUR réparti sur 4 lots : bâtiments du secteur sud, Academos, base logistique et musées.
Acheteur
| Nom officiel | Département de la Moselle |
|---|---|
| SIRET | 53581 |
| Forme juridique | Autorité locale |
| Activité | Services d'administration générale |
| Adresse | 1 rue du Pont Moreau, 57036 Metz |
| NUTS | FRF33 |
| Pays | France |
| Point de contact | WEITEN Patrick — Président |
| commande.publique@moselle.fr | |
| Téléphone | 0387219805 |
| Site internet | http://www.moselle.fr |
| Profil acheteur | https://marchespublics.moselle.fr |
Procédure
| Titre | 2026-SA0043 - Prestations de nettoyage de divers bâtiments départementaux |
|---|---|
| Description | Prestations de nettoyage de divers bâtiments départementaux |
| Identifiant | 91c9ed0c-9a7f-492b-965c-55c88b777b95 |
| Ref. interne | 2026-SA0043 |
| Type | Procédure ouverte |
| Nature | Services |
| CPV principal | 90911200 |
Informations générales
| Base juridique | Directive 2014/24/UE |
|---|---|
| Montant estimé | 1 858 000 EUR |
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.
Lot n°1 - Bâtiments du secteur sud de la Moselle et Jardins Fruitiers de Laquenexy
Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) Ht soit 300 000 euro(s) Ttc
Montant maximum sur 4 ans : 1 000 000 euro(s) Ht soit 1 200 000 euro(s) Ttc
Lot n°2 - Academos à Verny
Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) Ht soit 300 000 euro(s) Ttc
Montant maximum sur 4 ans : 1 000 000 euro(s) Ht soit 1 200 000 euro(s) Ttc
Lot n°3 - Base logistique et Direction de la Lecture Publique et des Bibliothèques
Montant maximum annuel : 75 000 euro(s) Ht soit 90 000 euro(s) Ttc
Montant maximum sur 4 ans : 300 000 euro(s) Ht soit 360 000 euro(s) Ttc
Lot n°4 - Musées de Marsal, de Vic Sur Seille et le domaine du Lindre
Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) Ht soit 120 000 euro(s) Ttc
Montant maximum sur 4 ans : 400 000 euro(s) Ht soit 480 000 euro(s) Ttc
L'estimation de chaque lot est la suivante :
Lot n°1 - Bâtiments du secteur sud de la Moselle et Jardins
Fruitiers de Laquenexy
Montant estimé annuel : 220 000 euro(s) Ht soit 264 000 euro(s) Ttc
Montant estimé sur 4 ans : 880 000 euro(s) Ht soit 1 056 000 euro(s) Ttc
Lot n°2 - Academos à Verny
Montant estimé annuel : 137 500 euro(s) Ht soit 165 000 euro(s) Ttc
Montant estimé sur 4 ans : 550 000 euro(s) Ht soit 660 000 euro(s) Ttc
Lot n°3 - Base logistique et Direction de la Lecture Publique et des Bibliothèques
Montant estimé annuel : 51 000 euro(s) Ht soit 61 200 euro(s) Ttc
Montant estimé sur 4 ans : 204 000 euro(s) Ht soit 244 800 euro(s) Ttc
Lot n°4 - Musées de Marsal, de Vic Sur Seille et le domaine du Lindre
Montant estimé annuel : 56 000 euro(s) Ht soit 67 200 euro(s) Ttc
Montant estimé sur 4 ans : 224 000 euro(s) Ht soit 268 800 euro(s) Ttc
Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.
Visite des lieux ou consultation sur place de documents
La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre.
Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite du site dans les conditions prévues au Règlement de la Consultation.
Contrat réservé à une profession particulière :
Conformément à l'article L2113-14 du Code de la commande publique, l'attribution du lot n°3 est réservée à la profession particulière suivante : Entreprises adaptées (Ea), Etablissements et services d'aide par le travail (Esat) et Structures d'insertion par l'activité économique (Siae).
Voir Règlement de la Consultation et Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur
Lot n°1 - Bâtiments du secteur sud de la Moselle et Jardins Fruitiers de Laquenexy
Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) Ht soit 300 000 euro(s) Ttc
Montant maximum sur 4 ans : 1 000 000 euro(s) Ht soit 1 200 000 euro(s) Ttc
Lot n°2 - Academos à Verny
Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) Ht soit 300 000 euro(s) Ttc
Montant maximum sur 4 ans : 1 000 000 euro(s) Ht soit 1 200 000 euro(s) Ttc
Lot n°3 - Base logistique et Direction de la Lecture Publique et des Bibliothèques
Montant maximum annuel : 75 000 euro(s) Ht soit 90 000 euro(s) Ttc
Montant maximum sur 4 ans : 300 000 euro(s) Ht soit 360 000 euro(s) Ttc
Lot n°4 - Musées de Marsal, de Vic Sur Seille et le domaine du Lindre
Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) Ht soit 120 000 euro(s) Ttc
Montant maximum sur 4 ans : 400 000 euro(s) Ht soit 480 000 euro(s) Ttc
L'estimation de chaque lot est la suivante :
Lot n°1 - Bâtiments du secteur sud de la Moselle et Jardins
Fruitiers de Laquenexy
Montant estimé annuel : 220 000 euro(s) Ht soit 264 000 euro(s) Ttc
Montant estimé sur 4 ans : 880 000 euro(s) Ht soit 1 056 000 euro(s) Ttc
Lot n°2 - Academos à Verny
Montant estimé annuel : 137 500 euro(s) Ht soit 165 000 euro(s) Ttc
Montant estimé sur 4 ans : 550 000 euro(s) Ht soit 660 000 euro(s) Ttc
Lot n°3 - Base logistique et Direction de la Lecture Publique et des Bibliothèques
Montant estimé annuel : 51 000 euro(s) Ht soit 61 200 euro(s) Ttc
Montant estimé sur 4 ans : 204 000 euro(s) Ht soit 244 800 euro(s) Ttc
Lot n°4 - Musées de Marsal, de Vic Sur Seille et le domaine du Lindre
Montant estimé annuel : 56 000 euro(s) Ht soit 67 200 euro(s) Ttc
Montant estimé sur 4 ans : 224 000 euro(s) Ht soit 268 800 euro(s) Ttc
Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.
Visite des lieux ou consultation sur place de documents
La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre.
Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite du site dans les conditions prévues au Règlement de la Consultation.
Contrat réservé à une profession particulière :
Conformément à l'article L2113-14 du Code de la commande publique, l'attribution du lot n°3 est réservée à la profession particulière suivante : Entreprises adaptées (Ea), Etablissements et services d'aide par le travail (Esat) et Structures d'insertion par l'activité économique (Siae).
Voir Règlement de la Consultation et Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur
Lots (4)
Lot 1 — Lot n°1 - Bâtiments du secteur sud de la Moselle et Jardins Fruitiers de LAQUENEXY
| Nature | Services |
|---|---|
| CPV | 90911200 |
| Durée | 12 mois |
Informations
| Participation réservée | res-ws |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 12/05/2026 à 16:00 (40j restants) |
| Validité offre | 4 mois |
| Ouverture offres | 13/05/2026 à 10:00 |
Conditions
| Emplois protégés | Oui |
|---|---|
| Facturation en ligne | Requise |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | Tribunal administratif de Strasbourg |
|---|---|
| Delais | Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique |
| Nature | Services |
|---|---|
| CPV | 90911200 |
| Durée | 12 mois |
Informations
| Participation réservée | res-ws |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 12/05/2026 à 16:00 (40j restants) |
| Validité offre | 4 mois |
| Ouverture offres | 13/05/2026 à 10:00 |
Conditions
| Emplois protégés | Oui |
|---|---|
| Facturation en ligne | Requise |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | Tribunal administratif de Strasbourg |
|---|---|
| Delais | Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique |
Lot 3 — Lot n°3 - Base logistique et Direction de la Lecture Publique et des Bibliothèques
| Nature | Services |
|---|---|
| CPV | 90911200 |
| Durée | 12 mois |
Informations
| Participation réservée | res-ws |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 12/05/2026 à 16:00 (40j restants) |
| Validité offre | 4 mois |
| Ouverture offres | 13/05/2026 à 10:00 |
Conditions
| Emplois protégés | Oui |
|---|---|
| Facturation en ligne | Requise |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | Tribunal administratif de Strasbourg |
|---|---|
| Delais | Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique |
| Nature | Services |
|---|---|
| CPV | 90911200 |
| Durée | 12 mois |
Informations
| Participation réservée | res-ws |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 12/05/2026 à 16:00 (40j restants) |
| Validité offre | 4 mois |
| Ouverture offres | 13/05/2026 à 10:00 |
Conditions
| Emplois protégés | Oui |
|---|---|
| Facturation en ligne | Requise |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | Tribunal administratif de Strasbourg |
|---|---|
| Delais | Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique |
Organisations
Avenue-Web Systèmes
| SIRET | AC741821-FF11-BD03-EFF2F1C88167A69F |
| Adresse | 38170 Seyssinet-Pariset |
| NUTS | FRK24 |
| Pays | France |
| publications-joue@aws-france.com | |
| Telephone | +33480041260 |
Département de la Moselle
| SIRET | 53581 |
| Adresse | 1 rue du Pont Moreau, 57036 Metz |
| NUTS | FRF33 |
| Pays | France |
| Contact | WEITEN Patrick |
| commande.publique@moselle.fr | |
| Telephone | 0387219805 |
| Site web | http://www.moselle.fr |
Département de la Moselle
| SIRET | AC741845-0C60-E52F-5B4F4BD18C4F64A4 |
| Adresse | 1 rue du Pont Moreau, 57036 Metz |
| NUTS | FRF33 |
| Pays | France |
| commande.publique@moselle.fr | |
| Telephone | 0387219810 |
Tribunal administratif de Strasbourg
| SIRET | AC741856-AE4A-DC12-B5ABE8D3ADDD20FE |
| Adresse | 31, avenue de la Paix, 67070 Strasbourg |
| NUTS | FRF11 |
| Pays | France |
| greffe.ta-strasbourg@juradm.fr | |
| Telephone | 0388212323 |
Informations sur l'avis
| Identifiant | 106c1eb4-32b2-4582-bb18-526fbb6a4261 |
|---|---|
| Type | Avis de marché |
| Date d'envoi | 31/03/2026 a 17:10 |
| Langue | Français |
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