2026-Sa0194 - Dpi - Entretien et réparation du matériel de cuisine des bâtiments départementaux
Acheteur
| Nom officiel | Département de la Moselle |
|---|---|
| SIRET | 22570001200019 |
| Adresse | 57036 METZ |
| Point de contact | commande.publique@moselle.fr |
| Téléphone | +33 387219811 |
Procédure
| Titre | 2026-SA0194 - DPI - Entretien et réparation du matériel de cuisine des bâtiments départementaux |
|---|---|
| Identifiant | 2026-SA0194 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 50883000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | FRF33 - Moselle, Département de la Moselle |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 23/10/2026 pm 16:00 (21j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire sur 4 ans
* Montant maximum sur 4 ans : 200 000 euro(s) HT _ 240 000 euro(s) TTC
* Estimation annuelle : 36 500 euro(s) HT _ 43 800 euro(s) TTC
* Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.
* Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
* Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur
* La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis ou, le cas échéant, les marchés subséquents peuvent être passés. Elle est fixée pour une durée allant du 01/01/2027 ou de la date de notification si celle-ci intervient après le 01/01/2027 au 31/12/2027, reconductible 3 fois par période de 12 mois jusqu'au 31/12/2030
* Montant maximum sur 4 ans : 200 000 euro(s) HT _ 240 000 euro(s) TTC
* Estimation annuelle : 36 500 euro(s) HT _ 43 800 euro(s) TTC
* Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.
* Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
* Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur
* La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis ou, le cas échéant, les marchés subséquents peuvent être passés. Elle est fixée pour une durée allant du 01/01/2027 ou de la date de notification si celle-ci intervient après le 01/01/2027 au 31/12/2027, reconductible 3 fois par période de 12 mois jusqu'au 31/12/2030
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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