2026-Ta0029 - Drm-Sder - Entretien des ouvrages destinés à la transparence hydraulique et à l'assainissement routier des routes départementales
Le Département de la Moselle recherche des entreprises pour des travaux d'entretien des ouvrages hydrauliques et d'assainissement routier sur ses routes départementales. L'appel d'offres comprend 2 lots : entretien des ouvrages hydrauliques et entretien des bassins routiers.
Acheteur
| Nom officiel | Département de la Moselle |
|---|---|
| SIRET | 22570001200019 |
| Adresse | 57036 METZ |
| Point de contact | commande.publique@moselle.fr |
| Téléphone | +33 387375842 |
Procédure
| Titre | 2026-TA0029 - DRM-SDER - Entretien des ouvrages destinés à la transparence hydraulique et à l'assainissement routier des routes départementales |
|---|---|
| Description | DRM-SDER - Entretien des ouvrages destinés à la transparence hydraulique et à l'assainissement routier des routes départementales |
| Identifiant | 2026-TA0029 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
| CPV principal | 45259000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | 1 rue du Pont Moreau 57000 - METZ |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 10/04/2026 pm 16:00 (24j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire sur 48 mois
* 2 lots
* Lot n° 1 - Travaux d'entretien des ouvrages hydrauliques et ouvrages d'assainissement : Montant maximum sur 48 mois : 600 000,00 euro(s) HT (720 000,00 euro(s) TTC)
* Lot n° 2 - Travaux d'entretien des bassins routiers : Montant maximum sur 48 mois : 800 000,00 euro(s) HT (960 000,00 euro(s) TTC)
* Lot n° 1 - Travaux d'entretien des ouvrages hydrauliques et ouvrages d'assainissement : Estimation annuelle : 100 000,00 euro(s) HT (120 000,00 euro(s) TTC)
* Lot n° 2 - Travaux d'entretien des bassins routiers : Estimation annuelle : 150 000,00 euro(s) HT (180 000,00 euro(s) TTC)
Ces montants annuels estimatifs sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.
* Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
* Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur
* Durée du contrat : La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter du 08 août 2026 ou de la date de notification, si celle-ci intervient après le 08 août 2026
* 2 lots
* Lot n° 1 - Travaux d'entretien des ouvrages hydrauliques et ouvrages d'assainissement : Montant maximum sur 48 mois : 600 000,00 euro(s) HT (720 000,00 euro(s) TTC)
* Lot n° 2 - Travaux d'entretien des bassins routiers : Montant maximum sur 48 mois : 800 000,00 euro(s) HT (960 000,00 euro(s) TTC)
* Lot n° 1 - Travaux d'entretien des ouvrages hydrauliques et ouvrages d'assainissement : Estimation annuelle : 100 000,00 euro(s) HT (120 000,00 euro(s) TTC)
* Lot n° 2 - Travaux d'entretien des bassins routiers : Estimation annuelle : 150 000,00 euro(s) HT (180 000,00 euro(s) TTC)
Ces montants annuels estimatifs sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.
* Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
* Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur
* Durée du contrat : La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois à compter du 08 août 2026 ou de la date de notification, si celle-ci intervient après le 08 août 2026
Lots (2)
Lot 1 — 1 : Lot n°1 - Travaux d'entretien des ouvrages hydrauliques et ouvrages d'assainissement. Lot n°1 - Travaux d'entretien des ouvrages hydrauliques et ouvrages d'assainissement
Lot 2 — 2 : Lot n°2 - Travaux d'entretien des bassins routiers. Lot n°2 - Travaux d'entretien des bassins routiers
Comment ça fonctionne
1
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2
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