2026M0057 - Acquisition d'un bateau neuf pour les besoins de l'école de la mer
Acheteur
| Nom officiel | CD des A-M - Direction de la citoyenneté, de la jeunesse et des sports (DCJS) |
|---|---|
| SIRET | 22060001900016 |
| Adresse | 06201 Nice |
| Point de contact | Département des Alpes-Maritimes - Service des Marchés |
| marches@departement06.fr | |
| Téléphone | +33 497186000 |
| Profil acheteur | https://www.marches-securises.fr |
Procédure
| Titre | 2026M0057 - Acquisition d'un bateau neuf pour les besoins de l'école de la mer |
|---|---|
| Description | Acquisition d'un bateau neuf pour les besoins de l'école de la mer |
| Identifiant | 2026M0057 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 34510000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Saint Jean Cap Ferrat |
|---|
Informations générales
| Durée | 6 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 18/05/2026 pm 15:30 (20j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Se référer au Règlement de la Consultation
Capacité économique : Se référer au Règlement de la Consultation
Capacité technique : Se référer au Règlement de la Consultation
Capacité économique : Se référer au Règlement de la Consultation
Capacité technique : Se référer au Règlement de la Consultation
La date de démarrage est la notification du contrat. La livraison devra être effectuée avant le 10 décembre 2026.
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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