Acheteur

Nom officiel	SIMAD
SIRET	50635005700028
Forme juridique	Entreprise publique
Activité	Logement et équipements collectifs
Adresse	2, avenue de Mayen, 89300 JOIGNY
NUTS	FRC14
Pays	France
Email	F.BERNOT@SIMAD-JOIGNY.FR
Téléphone	+33 386621559
Site internet	https://simad-location-joigny.fr

Procédure

Titre	2027-FOURNITURE DE GAZ
Description	Fourniture de gaz naturel pour les 3 chaufferies de la SIMAD
Identifiant	383f8025-a087-45de-a21a-7ed9885af093
Ref. interne	2027-FOURNITURE-DE-GAZ
Type	Autre procédure en une seule étape
Nature	Fournitures
CPV principal	09123000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC14
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	2027-FOURNITURE DE GAZ
Description	Fourniture de gaz naturel pour les 3 chaufferies de la SIMAD
Nature	Fournitures
CPV	09123000
Lieu	FRC14, France
Durée	24 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	02/11/2026 à 12:00 (24j restants)
Validité offre	80 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	a84f6a9f-43be-40d3-94da-85e7af9e0cb9
Type	Avis de marché
Date d'envoi	08/10/2026 a 10:23
Langue	Français

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