26-09 : ACCORD-CADRE DE RELANCE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX VAGUE B 2026

Fournitures Procédure ouverte 76 30j restants 12 000 000 EUR

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Acheteur

Nom officiel	GCS HACOM
SIRET	`13002058900011`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	19 AVENUE RENE COTY, 76170 Lillebonne
NUTS	FRD22
Pays	France
Email	gcs-hacom@chi-cvs.fr
Téléphone	02 35 39 35 91
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Procédure

Titre	26-09 : ACCORD-CADRE DE RELANCE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX VAGUE B 2026
Identifiant	`ca670921-a3aa-4ca4-b639-e338e39cfe7e`
Ref. interne	`26-09 RDMB`
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	`33000000`

Lieu d'exécution

NUTS	FRD22
Ville	LILLEBONNE
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	12 000 000 EUR

Lots (15)

Lot 1 — LOTS ABORD 18.181 PARENTERAL

0 EUR

Description	1 : AIGUILLE POUR STYLO A INSULINE SECURISEE DOUBLE 2 : AUTOPIQUEUR UU SECURISE POUR PREMATURE ET NOUVEAU NE 3 : CATHETER COURT NON SECURISE EN TEFLON SANS AILETTES GRANDE LONGUEUR 4 : CATHÉTER COURT SÉCURISÉ "CORPS ENTIER" MISE EN SÉCURITÉ PASSIVE, AVEC ET SANS SITE D'INJECTION 5 : CATHÉTER COURT SÉCURISÉ MISE EN SÉCURITÉ ACTIVE, PUR HAUTE BIOCOMPATIBILITE, AVEC ET SANS VALVE 6 : CATHETER DE SECURITE POUR PERFUSION ET INJECTION IV ET SOUS-CUTANEE AVEC CLAMP AMOVIBLE 7 : CATHETER PICCLINE A VALVE INTEGREE SANS CLAMP 8 : CATHETERS VEINEUX PERIPHERIQUES TYPE "MIDLINE" SPECIFIQUES 9 : CHIMIO : PERFORATEUR POUR PREPARATION DE CHIMIOTHERAPIE 10 : CONSOMMABLES COMPATIBLES POMPE A INSULINE ET HOLTER MEDTRONIC 11 : CONSOMMABLES COMPATIBLES POMPE CRONO POUR APOMORPHINE 12 : CONSOMMABLES COMPATIBLES POMPE NUTRITION PARENTERALE MINI RYTHMIC 13 : CONSOMMABLES COMPATIBLES POMPE PCA/PCEA RYTHMIC 14 : CONSOMMABLES COMPATIBLES RECHAUFFEUR DE FLUIDE RANGER EX ARIZANT 15 : DIFFUSEUR PORTABLE SOUPLE 16 : DIFFUSEUR PORTABLE COQUE RIGIDE 17 : DIFFUSEUR PORTABLE COMPATIBLE SYSTEME DE SECURISATION TYPE QIMO 18 : KIT POUR MESOTHERAPIE 19 : POCHE POUR SAIGNEE STERILE 2 AIGUILLES + DISPOSITIF DE PRELEVEMENT 20 : PROLONGATEUR COURT EN Y + 2 VALVES ANTIRETOUR POUR PCA 21 : SERINGUE 3 PIECES COMPATIBLE POUSSE SERINGUE PARAMETRAGE BD 22 : SERINGUE PRE HEPARINEE POUR GAZ DU SANG
Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	LILLEBONNE, FRD22, France
Durée	16 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	24/07/2026 à 16:00 (30j restants)
Validité offre	8 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen

Lot 2 — LOTS ABORD 18.191 : UROLOGIE

Description	23 : U : AGENT DE COMBLEMENT URETRAL 24 : U : CONSOMMABLES COMPATIBLES MORCELLATEUR WOLF 25 : U : CYSTOSCOPE USAGE UNIQUE 26 : U : EXTRACTEUR DE CALCUL URINAIRE MULTIFILS COMPLEXES POUR PETITS FRAGMENTS 27 : U : FIBRE LASER USAGE UNIQUE POUR LITHOTRIPSIE COMPATIBLE SYSTÈME LASER HOLMIUM DORNIER 28 : U : FIBRE LASER USAGE UNIQUE POUR LITHOTRIPSIE COMPATIBLE SYSTÈME LASER HOLMIUM COOK 29 : U : FIBRE LASER USAGE UNIQUE POUR LITHOTRIPSIE COMPATIBLE SYSTEME LASER STORZ 30 : U : GUIDE URETERAL NITINOL HYDROPHILE EXTREMITE SOUPLE RADIO OPACITE ELEVEE 31 : U : GUIDE UU DE BIOPSIE POUR SONDE DROIT BK MEDICAL 32 : U : PINCE A BIOPSIE POUR URETEROSCOPE SOUPLE BIOPSIE GRANDE DIMENSION 33 : U : SONDE TYPE FOLEY EN LATEX A ENDUCTION HYDROPHILE 3 VOIES 34 : U : VALVE DE CATHETER SIMPLE
Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	LILLEBONNE, FRD22, France
Durée	16 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	24/07/2026 à 16:00 (30j restants)
Validité offre	8 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen

Lot 3 — LOTS ABORD 18.192 GYNECOLOGIE

Description	35 : GYN : ELECTRODE DE SCALP COMPATIBLE MONITEUR PHILIPS 36 : GYN : MORCELLATION : SAC GRANDE CONTENANCE COMPATIBLE MORCELLATION A LAME FROIDE
Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	LILLEBONNE, FRD22, France
Durée	16 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	24/07/2026 à 16:00 (30j restants)
Validité offre	8 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen

Lot 4 — LOTS ABORDS : 18.21 DIGESTIF ENDO

Description	37 : ENDO : AIGUILLE D'ASPIRATION FINE SOUS ECHOENDOSCOPIE : 19 G - CANAL 2,8MM 38 : ENDO : AIGUILLE-CATHETER GROS DIAMETRE POUR BIOPSIE HEPATIQUE TRANSJUGULAIRE 39 : ENDO : ANSE A POLYPECTOMIE UU STERILE LONGUEUR 240 CM DIAMETRE 40 : ENDO : CATHETER A BALLONNET POUR EXTRACTION DE CALCUL BILIAIRE 41 : ENDO : FIL GUIDE NITINOL RADIO OPAQUE POUR CPRE 42 : ENDO : SONDE PLASMA ARGON COMPATIBLE MODULE ARGON APC2 SUR GENERATEUR ERBE VIO200S
Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	LILLEBONNE, FRD22, France
Durée	16 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	24/07/2026 à 16:00 (30j restants)
Validité offre	8 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen

Lot 5 — LOTS ABORD : 18.21 DIGESTIF GASTRO

Description	43 : NE : TUBULURE COMPATIBLE POMPE KANGAROO AUTRE QUE EPUMP ET JOEY 44 : TREILLIS NON RESORBABLE BIFACE PP/HYDROGEL POUR HERNIE VENTRALE 45 : TREILLIS NON RESORBABLE BIFACE PP/PTFE POUR EVENTRATION ET HERNIE VENTRALE 46 : TREILLIS NON RESORBABLE PATCH BIFACE PP/AC POLYGLYCOLIQUE POUR HERNIE OMBILICALE ET EVENTRATION
Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	LILLEBONNE, FRD22, France
Durée	16 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	24/07/2026 à 16:00 (30j restants)
Validité offre	8 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen

Lot 6 — LOTS ABORD : 18.21 DIGESTIF METABO

Description	47 : KIT SONDE + SUTURES POUR LIGATURE HEMORROÏDAIRE PAR TECHNIQUE DOPPLER 48 : POCHE POUR PONCTION ASCITE 49 : STOMIE POST OP : SYSTÈME 2P NON STERILE 50 : TUBE TYPE FAUCHER POUR LAVAGE GASTRIQUE 101 : AIGUILLE POUR PONCTION D'ASCITE SECURISATION TYPE VERESS
Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	LILLEBONNE, FRD22, France
Durée	16 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	24/07/2026 à 16:00 (30j restants)
Validité offre	8 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen

Lot 7 — LOT ABORD : 18.21 EXPLORATION CARDIO VASCULAIRE

Description	51 : CATHETER D'ANGIOGRAPHIE NYLON ARME
Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	LILLEBONNE, FRD22, France
Durée	16 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	24/07/2026 à 16:00 (30j restants)
Validité offre	8 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen

Lot 8 — LOT ABORD : 18.217 EXPLORATION

Description	52 : ELECTRODE POUR POTENTIEL EVOQUE EN EEG
Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	LILLEBONNE, FRD22, France
Durée	16 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	24/07/2026 à 16:00 (30j restants)
Validité offre	8 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen

Lot 9 — LOTS ABORD : 18.22 CARDIOLOGIE

Description	53 : SERINGUE D'INFLATION AVEC ACCESSOIRES 54 : SONDE D'ABLATION ORIENTABLE ET ACCESOIRES POUR GENERATEUR RF MEDTRONIC
Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	LILLEBONNE, FRD22, France
Durée	16 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	24/07/2026 à 16:00 (30j restants)
Validité offre	8 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen

Lot 10 — LOTS ABORD : 18.241 DRAINAGE PULMONAIRE

Description	55 : DRAINAGE PULM : DRAIN THORACIQUE POUR TROCART TYPE MONOD SILICONE 56 : PNEUMO ENDO : PINCE A BIOPSIE UU POUR ENDOSCOPIE MORS LISSE AVEC CURETTE 57 : PNEUMO ENDO : EXTRACTEUR DE CORPS ETRANGER BRONCHIQUE TYPE PINCE TRIPODE 58 : PNEUMO ENDO : EXTRACTEUR DE CORPS ETRANGER BRONCHIQUE TYPE LASSO 104 : DRAINAGE PULM : AIGUILLE POUR EXSUFFLATION
Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	LILLEBONNE, FRD22, France
Durée	16 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Date limite	24/07/2026 à 16:00 (30j restants)
Validité offre	8 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen

Lot 11 — LOTS ABORD : 18.242 ANESTHESIE REA

Description	59 : AIGUILLE A PONCTION LOMBAIRE BISEAU QUINCKE TAILLES SPECIFIQUES 60 : ANESTHESIE RACHI : AIGUILLE TYPE SPROTTE 61 : ANESTH-REA : MANDRIN BOUGIE BOUSSIGNAC ULTRA SOUPLE PR INTUBATION DIFF A DBLE LUMIERE ET RACCORD O2 62 : ANESTH-REA : SONDE ASPIRATION BRONCHIQUE PVC EMBOUT ATRAUMATIQUE 63 : ANESTH-REA : SONDE ENDOTRACHEALE LONGUE DUREE PVC ULTRA SOUPLE 64 : ANESTH-REA : SONDE ENDOTRACHEALE PREFORMEE EN PVC ULTRA SOUPLE POUR CHIR MAXILLOFACIALE 65 : CANULE TRACHEO : CANULE DE TRACHEOTOMIE PVC +/- BALLONNET PIRIFORME 66 : CANULE TRACHEO : NEZ ARTIFICIEL NOUVEAU-NE 67 : DRAINAGE PULM : TALC STERILE POUDRE 68 : PSM : COUTEAU A AMPUTATION 69 : PSM : COUVERTURE DE SURVIE CHAUFFANTE AVEC PACKS CHIMIQUE 70 : PSM : KIT GARROT VASCULAIRE TOURNIQUET 71 : PSM : SCIE GIGLI 72 : REA : SET DE PRESSION SYSTEME OUVERT ET CLOS AVEC CANULE DE PRELEVEMENT 73 : REA : SET DE PRESSION SYSTEME OUVERT ET CLOS SANS CANULE DE PRELEVEMENT 74 : RESP : ASPIRATEUR DE MUCOSITES A VIS 100 ML ENVIRON AVEC SONDE ADULTE 75 : SONDE ASPIRATION BUCCALE STERILE AVEC ORIFICE TERMINAL
Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	LILLEBONNE, FRD22, France
Durée	16 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	24/07/2026 à 16:00 (30j restants)
Validité offre	8 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen

Lot 12 — LOTS ABORD : 18.31 OBJETS DE SOINS ET PANSEMENTS

Description	76 : RACCORDS : ADAPTATEUR LUER DRAIN THORACIQUE ET PLEURAL 77 : RACCORDS : CONNECTEUR POUR TUBULURE 5-11MM ENVIRON 78 : RACCORDS : RACCORD SONDE-SERINGUE 79 : DISPOSITIF DE FIXATION POUR CVC INSERE EN PERIPHERIE PICCLINE 80 : FIXATEUR DE TUBULURE SUPPORT HYDROCOLLOÏDE 81 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : CISEAUX USAGE EXTERNE BOUTS RONDS 82 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : CISEAUX COUPE FIL STERILET 83 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : CISEAUX TYPE METZEMBAUM 84 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : PINCE LONGUETTE EMBOUT CŒUR 85 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : PINCE ORL TYPE POLITZER 86 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : PINCE TYPE COLLIN 87 : INSTRUMENT PLASTIQUE UU : CURETTE PLASTIQUE TYPE CUILLER 88 : MECHE DE GAZE A CAVITE STERILE ORX 89 : PANSEMENT A BASE DE MIEL DE MANUKA 90 : PANSEMENT A BASE DE MIEL PRESENTATION BAUME ET GEL 91 : PANSEMENT HYDROCELLULAIRE ARGENT ADHESIF ET NON ADHESIF 92 : SET DE REFECTION DE PANSEMENT COMPATIBLE MIDLINE POWERGLIDE BARD AVEC DISPOSITIF DE FIXATION INTEGRE 93 : SET DENTAIRE AVEC INSTRUMENTS A MANCHE PLASTIQUE 94 : SYSTÈME DE TRAITEMENT DES PLAIES PAR ELECTROSTIMULATION
Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	LILLEBONNE, FRD22, France
Durée	16 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Date limite	24/07/2026 à 16:00 (30j restants)
Validité offre	8 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen

Lot 13 — LOTS ABORDS : 18.34 RADIO

Description	95 : CLIP MAMMAIRE RADIO OPAQUE AVEC DISPOSITIF DE LARGAGE DOUBLE DECLENCHEMENT 96 : CONSOMMABLES COMPATIBLES SYSTEME DE MACROBIOPSIE MAMMAIRE ENCOR 102 : PROLONGATEUR SPIRALE POUR INJECTEUR HAUTE PRESSION SCANNER/IRM
Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	LILLEBONNE, FRD22, France
Durée	16 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Date limite	24/07/2026 à 16:00 (30j restants)
Validité offre	8 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen

Lot 14 — LOTS ABORDS : 18.552 CONSOMMABLES LABO

Description	97 : CONSOMMABLES POUR LECTEUR CLINITEK 98 : CONSOMMABLES POUR LECTEUR DE GLYCEMIE FREESTYLE LIBRE 99 : DISPOSITIFS POUR PRELEVEMENT SANGUIN VEINEUX 100 : TEST DE CONTRÔLE ULTIME PRE-TRANSFUSIONNEL
Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	LILLEBONNE, FRD22, France
Durée	16 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	24/07/2026 à 16:00 (30j restants)
Validité offre	8 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen

Lot 15 — LOT ABORD : 18.181 PERFUSION

Description	103 : CHIMIO : NETTOYANTS STERILES POUR ISOLATEUR
Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	LILLEBONNE, FRD22, France
Durée	16 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	24/07/2026 à 16:00 (30j restants)
Validité offre	8 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen

Organisations

GCS HACOM

SIRET	`13002058900011`
Adresse	19 AVENUE RENE COTY, 76170 Lillebonne
NUTS	FRD22
Pays	France
Email	gcs-hacom@chi-cvs.fr
Telephone	02 35 39 35 91

Tribunal Administratif de Rouen

SIRET	`17760005300025`
Adresse	76000 ROUEN
NUTS	FRD22
Pays	France
Email	greffe.ta-rouen@juradm.fr
Telephone	02 35 58 35 00

Informations sur l'avis

Identifiant	`2c247b83-40a9-43cc-a589-7bb83656af5b`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	22/06/2026 a 13:51
Langue	Français

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