Acheteur

Nom officiel	Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
SIRET	24710029000011
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Château de la Verrerie, 71206 LE CREUSOT
NUTS	FRC13
Pays	France
Point de contact	Service Marchés Publics
Email	marches.publics@creusot-montceau.org
Téléphone	+33 385775150
Site internet	https://www.creusot-montceau.org

Procédure

Titre	26031PRP - Diagnostic et schéma directeur d'assainissement collectif
Identifiant	f75882ed-f39a-4c1d-8f43-8cf998111e04
Ref. interne	26031PRP
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90713100

Lieu d'exécution

NUTS	FRC13
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	26031PRP - Diagnostic et schéma directeur d'assainissement collectif
Nature	Services
CPV	90713100
Lieu	FRC13, France
Durée	18 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	06/10/2026 à 12:00 (33j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Dijon
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	d6c49b24-cd5e-496f-bd7f-ff47f6796eda
Type	Avis de marché
Date d'envoi	02/09/2026 a 09:24
Langue	Français

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