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26A36F Entretien des espaces verts et des accotements de voirie sur le territoire de la communauté d'agglomération ARCHE AGGLO - 9 LOTS

Services Procédure ouverte 7 28j restants
Acheteur
Nom officielARCHE AGGLO
SIRET70588
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
Adresse3 rue des Condamines, 07300 Mauves
NUTSFRK22
PaysFrance
Point de contactCOMTE Delphine — Présidente
Emailcorrespondre@aws.fr
Téléphone0426787878
Site internethttp://www.archeagglo.fr
Profil acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Procédure
Titre26A36F Entretien des espaces verts et des accotements de voirie sur le territoire de la communauté d'agglomération ARCHE AGGLO - 9 LOTS
DescriptionLa consultation a pour objet :
- L'entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des ZAE, des ouvrages d'eau potable (réservoirs, captages) et des ouvrages d'assainissement (stations d'épuration) sur le territoire d'ARCHE Agglo (élagage, abatage, taille, broyage, tonte, arrosage, …),
- Le débroussaillage mécanique à l'épareuse concernant :
o l'entretien des espaces verts, des surfaces non plantées au sein des ZAE,
o l'entretien des cours d'eau et des ouvrages hydrauliques (digues et barrages),
o l'entretien du domaine de Champos à Saint-Donat-sur-L'herbasse,
o l'entretien de certains chemins de Randonnée.
- Le balayage mécanique des bordures et voiries au sein des ZAE.
- L'entretien des cours d'eau sur le territoire d'ARCHE Agglo (débardage, élagage, abatage, débroussaillage, broyage, …).
- L'entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS et des ouvrages d'eau potable et d'assainissement.
- L'entretien manuel des cours d'eaux inaccessibles à l'épareuse et ouvrages hydrauliques
Identifiante882f47d-9dfa-46d8-afd0-f242cb4c16c2
Ref. interne26A36F
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal77310000
Lieu d'exécution
NUTSFRK22
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Motif d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre de groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusions de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissé à la libre appréciations des candidats. Le groupement pourra prendre la forme soit d'un groupement conjoint, soit d'un groupement solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint d'entreprises, l'acheteur exige que le mandataire du groupement soit solidaire
Lots (9)
Lot 1 — Entretien et gestion des espaces verts périmètre Ardèche
DescriptionMontant minimum annuel : 7 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 18 000 euro(s) HT
NatureServices
CPV77310000
LieuMauves, FRK22, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 16/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre120 mois
Ouverture offres17/11/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lyon
Lot 2 — Entretien et gestion des espaces verts périmètre Hermitage
DescriptionMontant minimum annuel : 13 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 34 000 euro(s) HT
NatureServices
CPV77310000
LieuMauves, FRK22, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 16/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre120 mois
Ouverture offres17/11/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lyon
Lot 3 — Entretien et gestion des espaces verts périmètre Herbasse
DescriptionMontant minimum annuel : 2 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 21 000 euro(s) HT
NatureServices
CPV77310000
LieuMauves, FRK22, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 16/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre120 mois
Ouverture offres17/11/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lyon
Lot 4 — Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage
DescriptionMontant minimum annuel : 14 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 39 000 euro(s) HT
NatureServices
CPV77310000
LieuMauves, FRK22, France
Durée12 mois
Informations
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AMPOui
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Date limite 16/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre120 mois
Ouverture offres17/11/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lyon
Lot 5 — Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Hermitage : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage
DescriptionMontant minimum annuel : 26 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 84 000 euro(s) HT
NatureServices
CPV77310000
LieuMauves, FRK22, France
Durée12 mois
Informations
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Date limite 16/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre120 mois
Ouverture offres17/11/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lyon
Lot 6 — Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Herbasse : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage
DescriptionMontant minimum annuel : 8 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 18 000 euro(s) HT
NatureServices
CPV77310000
LieuMauves, FRK22, France
Durée12 mois
Informations
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 16/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre120 mois
Ouverture offres17/11/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lyon
Lot 7 — Entretien des cours d'eau sur le territoire d'ARCHE Agglo (travaux forestiers)
DescriptionMontant minimum annuel : 9 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 62 000 euro(s) HT
NatureServices
CPV77310000
LieuMauves, FRK22, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
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VariantesNon autorisée
Date limite 16/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre120 mois
Ouverture offres17/11/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lyon
Lot 8 — LOT RESERVE - Entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS, des ouvrages d'eau potable et d'assainissement et des aires de collecte d'apport volontaire et abords de voirie sur tout le territoire d'ARCHE Agglo
DescriptionMontant minimum annuel : 100 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 180 000 euro(s) HT
NatureServices
CPV77310000
LieuMauves, FRK22, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 16/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre120 mois
Ouverture offres17/11/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lyon
Lot 9 — LOT RESERVE - Entretien manuel de certains cours d'eau (inaccessibles à l'épareuse) et ouvrages hydrauliques sur tout le territoire d'ARCHE Agglo
DescriptionMontant minimum annuel : 10 000 euro(s) HT / montant maximum annuel : 52 000 euro(s) HT
NatureServices
CPV77310000
LieuMauves, FRK22, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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VariantesNon autorisée
Date limite 16/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre120 mois
Ouverture offres17/11/2026 à 09:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Lyon
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRETB4A7BC11-96D5-BF98-8EA367A17D43C16C
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
ARCHE AGGLO
SIRET70588
Adresse3 rue des Condamines, 07300 Mauves
NUTSFRK22
PaysFrance
ContactCOMTE Delphine
Emailcorrespondre@aws.fr
Telephone0426787878
Site webhttp://www.archeagglo.fr
Tribunal administratif de Lyon
SIRETB4A7BC60-F26C-BBEC-EBE492CD18520C38
Adresse184, rue Duguesclin, 69433 Lyon
NUTSFRK26
PaysFrance
Emailgreffe.ta-lyon@juradm.fr
Telephone0478141010
Tribunal administratif de Lyon
SIRETB4A7BC88-C140-D338-2587655D57251B6D
Adresse184, rue Duguesclin, 69433 Lyon
NUTSFRK26
PaysFrance
Emailgreffe.ta-lyon@juradm.fr
Telephone0478141010
Informations sur l'avis
Identifiante74e01b3-b0a9-41d3-b651-b792b58f9fa0
TypeAvis de marché
Date d'envoi16/10/2026 a 17:10
LangueFrançais

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