26FOUR02 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER URBAIN SUR LES TERRITOIRES DE L'EST ET DE L'OUEST DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Relance du lot n°3 du 25FOUR06 suite à déclaration sans suite pour cause d'infructuosité
26FOUR02 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER URBAIN SUR LES TERRITOIRES DE L'EST ET DE L'OUEST DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Relance du lot n°3 du 25FOUR06 suite à déclaration sans suite pour cause d'infructuosité
Description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers urbains (potelets, mobilier urbain pour cycles, bancs, corbeilles, bornes, barrières, arceaux, propreté urbaine et pour espaces verts) pour l'ensemble de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, à l'exception des territoires de Toulon et du Revest.
Identifiant
1cccdc15-b0d8-4fd6-a26b-cd5c9903f37f
Ref. interne
26FOUR02
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
34928400
Lieu d'exécution
NUTS
FRL05
Ville
Le territoire de la METROPOLE TPM concerné regroupe les 10 communes suivantes : CARQUEIRANNE - LA CRAU - HYERES les PALMIERS - LA GARDE - OLLIOULES - LE PRADET - LA SEYNE SUR MER - SIX FOURS les PLAGES - ST MANDRIER sur MER - LA VALETTE.
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Montant estimé
132 588 EUR
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.
Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 7.1 du CCAP. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une clause de garantie des fournitures est définie à l'article 12 du CCAP.
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces listées à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que:
- Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
- En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s).
Lot
Intitule
Fourniture de mobiliers à mémoire de forme
Nature
Fournitures
CPV
34928400
Lieu
Le territoire de la METROPOLE TPM concerné regroupe les 10 communes suivantes : CARQUEIRANNE – LA CRAU – HYERES les PALMIERS – LA GARDE – OLLIOULES – LE PRADET – LA SEYNE SUR MER - SIX FOURS les PLAGES - ST MANDRIER sur MER – LA VALETTE., FRL05, France