Acheteur

Nom officiel	METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
SIRET	24830054300217
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	107 BOULEVARD HENRI FABRE - CS 30536, 83041 Toulon cedex 9
NUTS	FRL05
Pays	France
Email	marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone	0494938300
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Procédure

Titre	26FOUR05 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES POUR LES ATELIERS MECANIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Description	Le présent acte d'engagement concerne un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de consommables et d'accessoires pour les ateliers mécaniques de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Il s'agit de la relance du 25FOUR09 suite à une infructuosité La Métropole dispose de garages mécaniques afin d'entretenir et réparer tous types de véhicules et engins roulants de tous MMTA confondus. Ces fournitures sont nécessaires lors du remplacement des pièces défectueuses lors des réparations des véhicules et engins roulants, mais aussi pour assurer le bon fonctionnement des ateliers, et maintenir une qualité optimale dans les services d'entretien. Elles comprennent des outils nécessaires pour démonter, réparer, ou assembler les différentes pièces des véhicules. Elles permettent une gestion efficace et un entretien précis des véhicules et engins roulants de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Elles sont utilisées pour maintenir les véhicules et engins roulants en bon état, éviter l'usure prématurée et garantir une performance optimale de tous les systèmes mécaniques des véhicules et de la carrosserie. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Identifiant	019f51ef-6107-4729-94d2-867a65597160
Ref. interne	26FOUR05
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	34300000
CPV additionnel	34411000

Lieu d'exécution

NUTS	FRL05
Ville	Territoire Métropolitain
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	488 256 EUR

Lot

Intitule	26FOUR05 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES POUR LES ATELIERS MECANIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Description	Le présent acte d'engagement concerne un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de consommables et d'accessoires pour les ateliers mécaniques de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. La Métropole dispose de garages mécaniques afin d'entretenir et réparer tous types de véhicules et engins roulants de tous MMTA confondus. Ces fournitures sont nécessaires lors du remplacement des pièces défectueuses lors des réparations des véhicules et engins roulants, mais aussi pour assurer le bon fonctionnement des ateliers, et maintenir une qualité optimale dans les services d'entretien. Elles comprennent des outils nécessaires pour démonter, réparer, ou assembler les différentes pièces des véhicules. Elles permettent une gestion efficace et un entretien précis des véhicules et engins roulants de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Elles sont utilisées pour maintenir les véhicules et engins roulants en bon état, éviter l'usure prématurée et garantir une performance optimale de tous les systèmes mécaniques des véhicules et de la carrosserie.
Nature	Fournitures
CPV	34300000
CPV add.	34411000
Lieu	Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, FRL05, France
Durée	1 ans
Montant estimé	122 064 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	23/11/2026 à 16:00 (31j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	24/11/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

Delais

Précisions concernant les délais d’introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l’avis d’attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible à l’adresse internet www.telerecours.fr.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	c4e86dbe-71c3-4213-a7c6-a235e98e3939
Type	Avis de marché
Date d'envoi	22/10/2026 a 11:19
Langue	Français

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