26m0278pa - Amo pour l'élaboration de la stratégie biodiversité à l'échelle de la métropole toulousaine
Acheteur
| Nom officiel | Toulouse Métropole |
|---|---|
| SIRET | 24310051800170 |
| Adresse | 31100 Toulouse |
| Point de contact | Direction de la Performance |
| Téléphone | +33 581917573 |
Procédure
| Titre | 26M0278PA - AMO pour l'élaboration de la stratégie biodiversité à l'échelle de la métropole toulousaine |
|---|---|
| Description | La présente consultation vise à accompagner la collectivité dans : - L'élaboration d'un diagnostic stratégique biodiversité (mission 1), - La clarification des ambitions politiques de la stratégie biodiversité à l'échelle métropolitaine (mission 2), - L'élaboration d'un plan d'actions biodiversité opérationnel pour la période 2028-2032 (mission 3), - La structuration d'une dynamique territoriale et partenariale pérenne (mission 4) |
| Identifiant | 26M0278PA |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 71241000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | FRJ23 - Haute-Garonne, Toulouse Métropole |
|---|
Informations générales
| Durée | 15 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 02/10/2026 pm 12:00 (27j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
La valeur maximale estimée du besoin pour toute la durée du contrat, est de 130 000,00 euro(s) HT pour la partie forfaitaire et 50 000,00 euro(s) HT pour la partie à bons de commande.
Le montant maximal de la partie à bons de commande est de 70 000,00 euro(s) HT pour toute la durée du marché.
La partie « marché ordinaire » (DPGF) concerne les prestations suivantes : Prestations principales des missions 1, 2,3, et 4
La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et
s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : Prestations supplémentaires des missions 1, 2,3 et 4 ainsi que des réunions supplémentaires.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence
acheteur public 26M0278PA)
Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation.
Chaque pièce de la candidature et chaque pièce de l'offre doit être déposée de manière individualisée (un fichier par nature de document).
Seules les pièces exigées sont à déposer.
Organisation de votre pli
Afin de faciliter l'enregistrement et l'analyse de votre pli, nous vous remercions de nommer vos documents
de la façon suivante :
"NATURE DE LA PIECE"-"NOM DU CANDIDAT"-"N° du LOT"
Le flyers "Dématérialisation" vous précise les modalités de nommage
Renseignements dématérialisation :
Toulouse Métropole
SoAM DREEP
1 Place de la Légion d'Honneur
Marengo Ovale-5ème étage
31505 TOULOUSE cedex 5
Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation :
SoAM DREEP
Mail : soam.dreep@toulouse-metropole.fr
La valeur maximale estimée du besoin pour toute la durée du contrat, est de 130 000,00 euro(s) HT pour la partie forfaitaire et 50 000,00 euro(s) HT pour la partie à bons de commande.
Le montant maximal de la partie à bons de commande est de 70 000,00 euro(s) HT pour toute la durée du marché.
La partie « marché ordinaire » (DPGF) concerne les prestations suivantes : Prestations principales des missions 1, 2,3, et 4
La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et
s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : Prestations supplémentaires des missions 1, 2,3 et 4 ainsi que des réunions supplémentaires.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence
acheteur public 26M0278PA)
Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation.
Chaque pièce de la candidature et chaque pièce de l'offre doit être déposée de manière individualisée (un fichier par nature de document).
Seules les pièces exigées sont à déposer.
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Afin de faciliter l'enregistrement et l'analyse de votre pli, nous vous remercions de nommer vos documents
de la façon suivante :
"NATURE DE LA PIECE"-"NOM DU CANDIDAT"-"N° du LOT"
Le flyers "Dématérialisation" vous précise les modalités de nommage
Renseignements dématérialisation :
Toulouse Métropole
SoAM DREEP
1 Place de la Légion d'Honneur
Marengo Ovale-5ème étage
31505 TOULOUSE cedex 5
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SoAM DREEP
Mail : soam.dreep@toulouse-metropole.fr
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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