Acheteur

Nom officiel	Toulouse Métropole

Procédure

Titre	26MC0135AOO - TRAITEMENT, VALORISATION ET RECYCLAGE DES DECHETS INERTES DE TYPE TERRES ET GRAVATS ISSUS DE CHANTIERS, ET FOURNITURE DE GRAVES 0/20 ISSUES DE LA FILIERE RECYCLAGE
Description	Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne : - La réception et le traitement de déchets issus des chantiers sur le territoire de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse (béton, céramique cuite, briques, tuiles, parpaings, ...) et de terre. - L'entreprise retenue mettra à disposition un lieu de dépôt et de traitement qui permettra d'accueillir ces déchets conformément à la réglementation en vigueur. - La fourniture de graves 0/20 de recyclage de type 3 Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : TOULOUSE METROPOLE Période Maximum HT Période initiale 150 000,00 euro(s)Commune de TOULOUSE Période Maximum HT Période initiale 50 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Identifiant	20c327d7-d956-4dd1-a8b0-cea49f57e82c
Ref. interne	26MC0135AOO
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90513000

Lieu d'exécution

NUTS	FRJ23
Ville	Toulouse
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	26MC0135AOO - TRAITEMENT, VALORISATION ET RECYCLAGE DES DECHETS INERTES DE TYPE TERRES ET GRAVATS ISSUS DE CHANTIERS, ET FOURNITURE DE GRAVES 0/20 ISSUES DE LA FILIERE RECYCLAGE
Description	Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne : - La réception et le traitement de déchets issus des chantiers sur le territoire de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse (béton, céramique cuite, briques, tuiles, parpaings, ...) et de terre. - L'entreprise retenue mettra à disposition un lieu de dépôt et de traitement qui permettra d'accueillir ces déchets conformément à la réglementation en vigueur. - La fourniture de graves 0/20 de recyclage de type 3 Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : TOULOUSE METROPOLE Période Maximum HT Période initiale 150 000,00 euro(s)Commune de TOULOUSE Période Maximum HT Période initiale 50 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Nature	Services
CPV	90513000
Lieu	Toulouse, FRJ23, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	22/05/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	22/05/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Toulouse

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	af79ae63-1e53-4db7-bcb7-a5c388f3822b
Type	Avis de marché
Date d'envoi	20/04/2026 a 16:17
Langue	Français

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