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26MC0325AOO - CONTRÔLES DE SÉCURITÉ DES SOLS SPORTIFS - DT/PG

Services Procédure ouverte 31 32j restants
Acheteur
Nom officielToulouse Métropole
Procédure
Titre26MC0325AOO - CONTRÔLES DE SÉCURITÉ DES SOLS SPORTIFS - DT/PG
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord cadre a pour objet le contrôle des sols sportifs, extérieurs (terrains en gazon naturel, en gazon synthétique, pistes d'athlétisme, terrains de tennis, pistes de padel, terrains multisports, les piscines, ...), intérieurs (gymnase), et de l'éclairage en fonction des normes en vigueur à la date de validation du bon de commande, pour leur classement ou leur homologation
Identifiant4fd9ff7c-8f35-4d80-aa3e-c7931983d17a
Ref. interne26MC0325AOO
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal71630000
Lieu d'exécution
NUTSFRJ23
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Le présent marché comporte un montant maximum à 60 000 euro(s) par an pour Toulouse Métropole et 160 000 euro(s) par an pour la Ville de Toulouse.
Les montants maximums sont identiques pour toutes les périodes de reconduction.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. Aucune variante à l'initiative du candidat n'est autorisée.
Validité des offres : 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Lot
Intitule26MC0325AOO - CONTRÔLES DE SÉCURITÉ DES SOLS SPORTIFS - DT/PG
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord cadre a pour objet le contrôle des sols sportifs, extérieurs (terrains en gazon naturel, en gazon synthétique, pistes d'athlétisme, terrains de tennis, pistes de padel, terrains multisports, les piscines, ...), intérieurs (gymnase), et de l'éclairage en fonction des normes en vigueur à la date de validation du bon de commande, pour leur classement ou leur homologation
NatureServices
CPV71630000
LieuToulouse, FRJ23, France
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 03/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres03/11/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Toulouse
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET7ECEAC1A-A2A5-31D1-505014C8D01703EE
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Toulouse Métropole
SIRET57038
AdresseDirection de la commande publique, 31100 Toulouse
NUTSFRJ23
PaysFrance
ContactMOUDENC Jean-Luc
Emailcorrespondre@aws-france.com
Telephone0581917200
Site webhttps://www.toulouse-metropole.fr/
Toulouse Métropole
SIRET7ECEAC55-BEA2-532E-134161938651815B
Adresse1 rue Jacques Matthieu Delpech, 31100 Toulouse
NUTSFRJ23
PaysFrance
ContactDirection de la Commande Publique
Emailcorrespondre@aws-france.com
Telephone0581917200
Tribunal administratif de Toulouse
SIRET7ECEAC70-E008-47A0-75EA546DF25BE65E
Adresse68, rue Raymond Iv, 31068 Toulouse
NUTSFRJ23
PaysFrance
Emailgreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Telephone0562735757
Tribunal administratif de Toulouse
SIRET7ECEAC9F-E836-7A75-AEB7F08BBDBFC2E2
Adresse68, rue Raymond Iv, 31068 Toulouse
NUTSFRJ23
PaysFrance
Emailgreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Telephone0562735757
TOULOUSE METROPOLE
SIRET7ECEACB0-EB71-CE01-48E4990F61268B5B
AdresseToulouse Métropole - Siège, 31505 Toulouse
NUTSFRJ23
PaysFrance
Emailmarchespublics@toulouse-metropole.fr
Telephone0581917200
Commune de TOULOUSE
SIRET7ECEACC1-0CF7-2827-575C67DF101B658E
AdresseMairie de Toulouse, 31040 Toulouse
NUTSFRJ23
PaysFrance
Emailmarchespublics@toulouse-metropole.fr
Telephone0561222922
Informations sur l'avis
Identifiant1e204022-4086-4714-867c-f522d66d9e32
TypeAvis de marché
Date d'envoi30/09/2026 a 18:10
LangueFrançais

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