Acheteur

Nom officiel	AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
SIRET	20004339600015
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	1 PLACE DU PAVILLON BP 234, 59603 Maubeuge cedex
NUTS	FRE11
Pays	France
Point de contact	MME LEFEBVRE Doriane - Juriste Commande publique
Email	doriane.lefebvre@amvs.fr
Téléphone	0668288399
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Procédure

Titre	ACBC Impression du magazine institutionnel "L'Agglo Mag"
Description	Le présent marché a pour objet l'impression du magazine institutionnel "L'Agglo Mag'" de la Communauté d'Agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS).
Identifiant	462ef954-de93-4745-9fe0-55e10c99b0fd
Ref. interne	AM26.32
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	22213000

Lieu d'exécution

NUTS	FRE11
Ville	Maubeuge
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	324 000 EUR

Lot

Intitule	ACBC Impression du magazine institutionnel "L'Agglo Mag"
Description	Le présent marché a pour objet l'impression du magazine institutionnel "L'Agglo Mag'" de la Communauté d'Agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS).
Nature	Fournitures
CPV	22213000
Lieu	Maubeuge, FRE11, France
Durée	4 ans
Montant estimé	0 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	09/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Lille

Delais

Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	26399c0c-b22e-44e1-add1-2af77b289ef4
Type	Avis de marché
Date d'envoi	06/10/2026 a 17:42
Langue	Français

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