Accompagnement à la mise en oeuvre des cercles qualité de la Mairie de Cannes
Acheteur
| Nom officiel | Mairie de Cannes |
|---|---|
| SIRET | 21060029200010 |
| Adresse | 06406 CANNES |
| Point de contact | marches-publics@ville-cannes.fr |
| Téléphone | +33 497064550 |
Procédure
| Titre | Accompagnement à la mise en oeuvre des cercles qualité de la Mairie de Cannes |
|---|---|
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet d'accompagner la Ville de Cannes dans la poursuite de la démarche de déploiement des cercles de qualité à l'échelle de la collectivité. Cet accompagnement prévoit l'organisation et l'animation de cercles pour chaque direction ou service puisse disposer d'un plan d'actions opérationnel issu d'une démarche participative associant les agents. Les cercles de qualité ont pour finalité de produire des propositions concrètes, réalistes et directement mobilisables, conciliant de manière équilibrée : - L'amélioration du service rendu aux usagers, - La maîtrise et l'optimisation de la dépense publique, - L'amélioration des conditions de travail des agents |
| Identifiant | 20260425 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 79414000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Les prestations de ce marché se dérouleront sur Cannes dans différents locaux de la Mairie (Cannes et Cannes la Bocca). 06400 - CANNES |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 20/07/2026 pm 12:00 (38j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :
- Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement.
- Taux des intérêts moratoires : égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points.
Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros.
- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel.
- Financement : sur fonds propres.
- Prix unitaires révisables à la date d'anniversaire du contrat.
- Aucune avance prévue.
- Aucune garantie prévue
- Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement.
- Taux des intérêts moratoires : égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points.
Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros.
- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel.
- Financement : sur fonds propres.
- Prix unitaires révisables à la date d'anniversaire du contrat.
- Aucune avance prévue.
- Aucune garantie prévue
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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