Acheteur

Nom officiel	MAIRIE DE REZE
SIRET	49741
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Place Jean-Baptiste Daviais, 44403 Rezé
NUTS	FRG01
Pays	France
Point de contact	BOURGEAIS Agnès — La Maire
Email	marchespublics@mairie-reze.fr
Téléphone	0240844388
Site internet	http://www.reze.fr
Profil acheteur	https://www.marches-publics.info

Procédure

Titre	Accord cadre à bon de commande - Réalisation de diagnostics de sols pollués 2027-2030
Description	Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Dans le cadre d'opérations d'aménagement (jardins familiaux, crèche, école…), la Ville de Rezé est amenée à réaliser : - Des diagnostics de sols afin de s'assurer de la compatibilité de l'état des milieux avec les usages actuels et futurs, et si cela est nécessaire : o La réalisation d'un plan de gestion pour une compatibilité d'usage du projet d'aménagement ; o L'accompagnement lors de la réalisation de travaux ; Ce marché est composé d'1 lot unique. Marché piloté par la Direction Environnement mais usage par plusieurs directions en fonction des projets
Identifiant	843d2c61-4300-4eb5-af34-e8d4674c76e9
Ref. interne	2026PI0028
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	90715000

Lieu d'exécution

NUTS	FRG01
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	400 000 EUR

Lot

Intitule	Accord cadre à bon de commande - Réalisation de diagnostics de sols pollués 2027-2030
Description	Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Dans le cadre d'opérations d'aménagement (jardins familiaux, crèche, école…), la Ville de Rezé est amenée à réaliser : - Des diagnostics de sols afin de s'assurer de la compatibilité de l'état des milieux avec les usages actuels et futurs, et si cela est nécessaire : o La réalisation d'un plan de gestion pour une compatibilité d'usage du projet d'aménagement ; o L'accompagnement lors de la réalisation de travaux ; Ce marché est composé d'1 lot unique. Marché piloté par la Direction Environnement mais usage par plusieurs directions en fonction des projets
Nature	Services
CPV	90715000
Lieu	Rezé, FRG01, France
Durée	12 mois
Montant estimé	400 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	02/12/2026 à 14:00 (28j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	03/12/2026 à 09:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes
Delais	Cf Greffe du Tribunal Administratif de Nantes

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	9b5d26a9-c7fa-433d-aed7-f8845e18fbfc
Type	Avis de marché
Date d'envoi	02/11/2026 a 18:10
Langue	Français

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