Acheteur

Nom officiel	Mairie de Bagneux
SIRET	21750001600019
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	57 avenue Henri RAVERA, 92220 BAGNEUX
NUTS	FR105
Pays	France
Point de contact	Service marchés publics
Email	marches@mairie-bagneux.fr
Téléphone	+33 142316000
Site internet	https://www.bagneux92.fr/

Procédure

Titre	Accord-cadre à bon de commandes de services d'entretien des espaces verts
Identifiant	be5b7f78-faea-4e1c-93f8-929dbc1fbb63
Ref. interne	2600022
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	77310000
CPV additionnel	77314000

Lieu d'exécution

NUTS	FR105
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Accord-cadre à bon de commandes de services d'entretien des espaces verts
Nature	Services
CPV	77310000
CPV add.	77314000
Lieu	FR105, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	10/09/2026 à 10:00 (36j restants)
Validité offre	4 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	ca9504aa-8211-43a2-80c5-be792a8454dd
Type	Avis de marché
Date d'envoi	04/08/2026 a 10:43
Langue	Français

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