Acheteur

Nom officiel	Comité des Œuvres Sociales - Ville de Valenciennes
SIRET	40221120500016
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Place d'Armes, 59300 Valenciennes
NUTS	FRE11
Pays	France
Point de contact	Service Commande Publique
Email	commandepublique@ville-valenciennes.fr
Téléphone	+33 327225681
Site internet	https://www.valenciennes.fr/

Procédure

Titre	ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES DE BONS D'ACHAT DANS LE CADRE DES ACTIVITES DU COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE VALENCIENNES
Identifiant	0f65d9f8-64e9-412b-8670-cc0c6f9260d0
Ref. interne	2026-21
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	18530000
CPV additionnel	30199750

Lieu d'exécution

NUTS	FRE11
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES DE BONS D'ACHAT DANS LE CADRE DES ACTIVITES DU COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE VALENCIENNES
Nature	Fournitures
CPV	18530000
CPV add.	30199750
Lieu	FRE11, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	01/12/2026 à 12:00 (36j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Lille
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	e93bfa4a-b751-456c-8d6c-7b80e68354aa
Type	Avis de marché
Date d'envoi	23/10/2026 a 08:43
Langue	Français

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