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Accord cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la co-maitrise d'ouvrage de la RAC/SACO

Services Procédure ouverte 38 34j restants 500 000 EUR
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Acheteur
Nom officielSyndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
SIRET1344
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
AdresseSyndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche, 38520 Bourg d'Oisans
NUTSFRK24
PaysFrance
Point de contactLe Président
Emailaccueil@ccoisans.fr
Téléphone0476110109
Site internethttp://www.marches-publics.info
Profil acheteurhttp://www.marches-publics.info
Procédure
TitreAccord cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la co-maitrise d'ouvrage de la RAC/SACO
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Identifiant9deecf0d-81f4-495a-867d-7149197a6f12
Ref. interne2026-COMOA MOE
TypeProcédure ouverte
NatureServices
CPV principal71300000
Lieu d'exécution
NUTSFRK24
VilleLe bourg-d'oisans
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé500 000 EUR
Lot
IntituleAccord cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la co-maitrise d'ouvrage de la RAC/SACO
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
NatureServices
CPV71300000
LieuLe bourg-d'oisans, FRK24, France
Durée48 mois
Montant estimé500 000 EUR
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 13/08/2026 à 12:00 (34j restants)
Validité offre3 mois
Ouverture offres13/08/2026 à 12:30
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET8C2685FF-FC62-AA03-424D0DBA7BE46CE2
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
SIRET1344
AdresseSyndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche, 38520 Bourg d'Oisans
NUTSFRK24
PaysFrance
ContactLe Président
Emailaccueil@ccoisans.fr
Telephone0476110109
Site webhttp://www.marches-publics.info
Tribunal administratif de Grenoble
SIRET8C268639-A56C-ECF6-53D7AB598E6323F4
Adresse2 Place de Verdun, 38022 Grenoble
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailgreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Telephone0476429000
Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
SIRET8C26865E-052A-4106-484B2F1FD0519801
Adresse2 Place de Verdun, 38022 Grenoble
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailgreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Telephone0476429000
Informations sur l'avis
Identifiant7d4fb1ef-b8b8-4604-ae58-4d81d75392eb
TypeAvis de marché
Date d'envoi08/07/2026 a 12:12
LangueFrançais
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