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Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exploitation et la maintenance multi technique de grands sites appartenant au Département des Bouches du Rhône - Corps d'état 64 – Lot n° 3 : Site des Archives et Bibliothèque Départementales

Travaux Procédure ouverte 13 40j restants
Acheteur
Nom officielConseil Départemental des Bouches-du-Rhône
SIRET22130001500247
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
AdresseHôtel du Département - 52 avenue de Saint Just, 13256 MARSEILLE CEDEX 20
NUTSFRL04
PaysFrance
Emailcontact.samtm@departement13.fr
Téléphone0413311313
Procédure
TitreAccord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exploitation et la maintenance multi technique de grands sites appartenant au Département des Bouches du Rhône - Corps d'état 64 – Lot n° 3 : Site des Archives et Bibliothèque Départementales
Identifiantb9f1486f-7025-4d52-afa7-c24b5bca7e98
Ref. interne2026-0467
TypeProcédure ouverte
NatureTravaux
CPV principal45210000
Lieu d'exécution
NUTSFRL04
VilleMarseille
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lot
IntituleSite des Archives et Bibliothèque Départementales
DescriptionAccord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'exploitation et la maintenance multi technique de grands sites appartenant au Département des Bouches du Rhône – corps d'état 64 – Lot n° 3 : Site des Archives et Bibliothèque Départementales (ABD).
NatureTravaux
CPV45210000
LieuMarseille, FRL04, France
Durée24 mois
Montant estimé4 464 000 EUR
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 07/12/2026 à 16:00 (40j restants)
Validité offre270 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Marseille
DelaisRéféré pré-contractuel avant la signature du contrat ; référé contractuel dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisations
Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
SIRET22130001500247
AdresseHôtel du Département - 52 avenue de Saint Just, 13256 MARSEILLE CEDEX 20
NUTSFRL04
PaysFrance
Emailcontact.samtm@departement13.fr
Telephone0413311313
Tribunal Administratif de Marseille
SIRET17130005600024
Adresse31 Rue Jean François Leca, 13002 MARSEILLE
NUTSFRL04
PaysFrance
Emailgreffe.ta-marseille@juradm.fr
Telephone0491134813
Informations sur l'avis
Identifiant4be68983-4b3d-4b10-8bec-f3bc03aa2f1b
TypeAvis de marché
Date d'envoi26/10/2026 a 16:24
LangueFrançais

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