Acheteur

Nom officiel	SPL SEQUANO GRAND PARIS
SIRET	92269771900024
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Logement et équipements collectifs
Adresse	Immeuble Irrigo, 27 Rue de Paris CS60002, 93019 Bobigny cedex
NUTS	FR106
Pays	France
Point de contact	Monsieur Ahmed Thabet
Email	a.thabet@sequano.fr
Téléphone	+33148966400
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tRxjbFtg7L

Procédure

Titre	Accord-cadre à bons de commande Missions d'études et de sondages géotechnique Val Francilia- Aulnay-sous-Bois (93)
Description	Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande de prestations de géotechnicien. Chaque bon de commande précisera : le contenu et les quantités des prestations à réaliser, le montant du bon de commande, s'il y a lieu : les conditions particulières d'exécution les conditions particulières de livraison et d'admission, les délais d'exécution le lieu d'exécution les documents à fournir. Les prestations comportent plusieurs missions : synthèse des études et travaux réalisés ; collecte des données historiques, documentaires et mémorielles ; caractérisation des milieux ; missions d'études géotechniques G1, G2 AVP, G2 PRO, G2 DCE/ACT, G4, G5 ; essais pédologiques ; fiche de synthèse de lot.
Identifiant	f14d350d-1abc-439d-a12c-5dbb810ca4be
Ref. interne	14100-ATH
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71332000

Lieu d'exécution

NUTS	FR106
Ville	Aulnay-sous-Bois
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	0 EUR

Lot

Intitule	Accord-cadre à bons de commande Missions d'études et de sondages géotechnique Val Francilia- Aulnay-sous-Bois (93)
Description	Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande de prestations de géotechnicien. Chaque bon de commande précisera : le contenu et les quantités des prestations à réaliser, le montant du bon de commande, s'il y a lieu : les conditions particulières d'exécution les conditions particulières de livraison et d’admission, les délais d'exécution le lieu d'exécution les documents à fournir. Les prestations comportent plusieurs missions : synthèse des études et travaux réalisés ; collecte des données historiques, documentaires et mémorielles ; caractérisation des milieux ; missions d’études géotechniques G1, G2 AVP, G2 PRO, G2 DCE/ACT, G4, G5 ; essais pédologiques ; fiche de synthèse de lot.
Nature	Services
CPV	71332000
Lieu	Aulnay-sous-Bois, FR106, France
Durée	4 ans
Montant estimé	0 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	23/07/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal judiciaire de Bobigny

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	cb3f954d-1657-4f54-9443-645744d0c3e9
Type	Avis de marché
Date d'envoi	22/06/2026 a 10:04
Langue	Français

---