Acheteur

Nom officiel	Conseil Départemental des Bouches du Rhône
SIRET	22130001500247
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	52 avenue de Saint Just, 13256 Marseille
NUTS	FRL04
Pays	France
Point de contact	Anthony CATANZARO
Email	anthony.catanzaro@departement13.fr
Téléphone	+33 413319752
Site internet	https://marches.departement13.fr

Procédure

Titre	Accord-cadre à bons de commande pour des prestations d’aménagement de manifestations organisées par la direction de la jeunesse et des sports dans le département des Bouches-du-Rhône
Description	L'objet de la consultation est le transport, montage, démontage, nettoyage et stockage de divers matériels lors de manifestations organisées par la Direction de la Jeunesse et des Sports du Département des Bouches du Rhône.
Identifiant	ea5d3953-5eb1-4759-b678-912b196eea14
Ref. interne	2026-0097
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	92622000

Lieu d'exécution

NUTS	FRL04
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	761 600 EUR

Lot

Intitule	Accord-cadre à bons de commande pour des prestations d’aménagement de manifestations organisées par la direction de la jeunesse et des sports dans le département des Bouches-du-Rhône
Description	L'objet de la consultation est le transport, montage, démontage, nettoyage et stockage de divers matériels lors de manifestations organisées par la Direction de la Jeunesse et des Sports du Département des Bouches du Rhône.
Nature	Services
CPV	92622000
Lieu	FRL04, France
Durée	12 mois
Montant estimé	761 600 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	23/06/2026 à 12:00 (23j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Marseille

Delais

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	318d42d1-49b3-4b92-9529-20d7f4dcbd8f
Type	Avis de marché
Date d'envoi	28/05/2026 a 14:29
Langue	Français

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