Accord-cadre à bons de commande pour des prestations topographiques, géométriques et foncières
La Mairie de Noeux Les Mines recherche des services topographiques, géométriques et fonciers à travers un accord-cadre de 2 lots : Lot 1 pour des prestations sans destination foncière et Lot 2 pour des prestations à destination foncière.
Acheteur
| Nom officiel | Mairie De Noeux Les Mines |
|---|---|
| SIRET | 21620617700018 |
| Adresse | 62290 Noeux-les-mines |
| Point de contact | Service marchés publics |
| Téléphone | +33 321613800 |
| Profil acheteur | https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IPq_4exc-Z |
Procédure
| Titre | Accord-cadre à bons de commande pour des prestations topographiques, géométriques et foncières |
|---|---|
| Identifiant | 2026-3-20.03.26 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 71351810 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Pas-de-Calais |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 24/04/2026 pm 12:00 (34j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : - DC1
- DC2
Capacité économique : - Preuve d'assurance responsabilité civile et risques professionnels
- Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire
- Déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité technique : - Liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années.
- Description de l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation du chantier
- DC2
Capacité économique : - Preuve d'assurance responsabilité civile et risques professionnels
- Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire
- Déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité technique : - Liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années.
- Description de l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation du chantier
Lots (2)
| CPV | 71351810 |
|---|---|
| Lieu | Pas-de-Calais |
Lot 2 — Lot 2 : Prestations topographiques et géométriques à destination foncière et prestations foncières
| CPV | 71351810 |
|---|---|
| Lieu | Pas-de-Calais |
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations