Accord-cadre à bons de commande pour des travaux ponctuels sur le réseau d'assainissement eaux usées sur le territoire de la communauté de communes du Val de l'Aisne-.
Acheteur
| Nom officiel | Communauté de Communes du Val de l'Aisne |
|---|---|
| SIRET | 24020050100130 |
| Adresse | 02370 PRESLES-ET-BOVES |
| Point de contact | Thierry ROUTIER |
| Profil acheteur | https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40816 |
Procédure
| Titre | Accord-cadre à bons de commande pour des travaux ponctuels sur le réseau d'assainissement eaux usées sur le territoire de la communauté de communes du Val de l'Aisne-. |
|---|---|
| Description | L’accord-cadre a pour objet les travaux suivants : - Pose et dépose de réseaux et accessoires assainissement, - Création de branchements assainissement, - Remise en état de maçonnerie et de voirie.-. |
| Identifiant | 202605 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
Lieu d'exécution
| Lieu | le territoire de la communauté de communes du Val de l'Aisne (lieux détaillés dans le CCTP) |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 11/09/2026 pm 12:00 (66j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : se reporter au règlement de la consultation
Capacité économique : se reporter au règlement de la consultation
Capacité technique : se reporter au règlement de la consultation
Capacité économique : se reporter au règlement de la consultation
Capacité technique : se reporter au règlement de la consultation
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics conclu dans le cadre de l’OMC : oui
Tranche optionnelle / prestation supplémentaire éventuelle : sans objet.
Négociation : L’acheteur se réserve la possibilité de négocier pour le présent accord-cadre. La procédure de négociation est détaillée à l’article 6.2.4 du règlement de la consultation. Le maître d’ouvrage se réserve ainsi également le droit d’attribuer l’accord-cadre sur la base des offres initiales.
Renseignements : questions à poser via le profil acheteur de la communauté de communes du Val de l’Aisne
Tranche optionnelle / prestation supplémentaire éventuelle : sans objet.
Négociation : L’acheteur se réserve la possibilité de négocier pour le présent accord-cadre. La procédure de négociation est détaillée à l’article 6.2.4 du règlement de la consultation. Le maître d’ouvrage se réserve ainsi également le droit d’attribuer l’accord-cadre sur la base des offres initiales.
Renseignements : questions à poser via le profil acheteur de la communauté de communes du Val de l’Aisne
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