Acheteur

Nom officiel	Conseil Départemental des Bouches du Rhône
SIRET	22130001500247
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	52 AVENUE DE SAINT JUST, 13004 MARSEILLE
NUTS	FRL04
Pays	France
Point de contact	Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Email	contact.sammg@departement13.fr
Téléphone	+33 413313351
Site internet	https://marches.departement13.fr/

Procédure

Titre	Accord cadre à bons de commande pour l’achat de supports de communication évènementielle
Identifiant	c1ece985-ec2f-4188-8131-ff383bcd9993
Ref. interne	2026-0138
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	39294100

Lieu d'exécution

NUTS	FRL04
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Accord cadre à bons de commande pour l’achat de supports de communication évènementielle
Nature	Fournitures
CPV	39294100
Lieu	FRL04, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	22/04/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Marseille
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	15dfe3c1-2920-4bf4-bc4f-c7a697cd4737
Type	Avis de marché
Date d'envoi	20/03/2026 a 17:34
Langue	Français

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