Acheteur

Nom officiel	Grand Besançon Métropole

Procédure

Titre	Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de chalets en bois d'occasion, pliables, empilables et transportables
Description	Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison, sur bons de commande, de chalets en bois d'occasion, pliables, empilables et transportables, destinés aux manifestations organisées par la collectivité. Les chalets recherchés sont de dimensions 3 mètres, 4 mètres et 6 mètres, dont au moins un modèle de 4 mètres et 1 modèle de 6 mètres disposant d'une façade avant entièrement ouvrante. Les prestations comprennent la fourniture des chalets, leur livraison sur le lieu indiqué par le pouvoir adjudicateur ainsi que, le cas échéant, les accessoires nécessaires à leur mise en service conformément aux spécifications techniques du cahier des clauses particulières (CCP). Les commandes seront passées au fur et à mesure des besoins de la collectivité par l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum prévu par l'accord-cadre
Identifiant	5ddfad6e-3540-4e8f-ac05-716391fc75af
Ref. interne	2026-FCS-DEEE-0116
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	44112100

Lieu d'exécution

NUTS	FRC21
Ville	Besançon
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	800 000 EUR

Lot

Intitule	Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de chalets en bois d'occasion, pliables, empilables et transportables
Description	Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison, sur bons de commande, de chalets en bois d'occasion, pliables, empilables et transportables, destinés aux manifestations organisées par la collectivité. Les chalets recherchés sont de dimensions 3 mètres, 4 mètres et 6 mètres, dont au moins un modèle de 4 mètres et 1 modèle de 6 mètres disposant d'une façade avant entièrement ouvrante. Les prestations comprennent la fourniture des chalets, leur livraison sur le lieu indiqué par le pouvoir adjudicateur ainsi que, le cas échéant, les accessoires nécessaires à leur mise en service conformément aux spécifications techniques du cahier des clauses particulières (CCP). Les commandes seront passées au fur et à mesure des besoins de la collectivité par l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum prévu par l'accord-cadre
Nature	Fournitures
CPV	44112100
Lieu	Besançon, FRC21, France
Montant estimé	800 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/09/2026 à 12:00 (59j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	18/09/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	67bd9bfe-70e7-403c-9abc-b0c7a683bb8b
Type	Avis de marché
Date d'envoi	17/07/2026 a 11:10
Langue	Français

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