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Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre et géomètre expert pour les besoins de la communauté de communes de l'Oisans

La Communauté de communes de l'Oisans recherche des services de géomètre et géomètre expert à travers un accord-cadre à bons de commande. Le contrat peut être reconduit et sera réglé par des prix unitaires.

Services Procédure adaptée 38 34j restants

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Acheteur

Nom officiel	Communauté de communes de l'Oisans
SIRET	`24380074500164`
Adresse	38520 Bourg d'Oisans
Point de contact	www.marches-info.fr

Procédure

Titre	Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre et géomètre expert pour les besoins de la communauté de communes de l'Oisans
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant	`2026-GEOMETRE`
Type	Procédure adaptée
Nature	Services
CPV principal	`71351810`

Lieu d'exécution

Lieu	Le territoire de l'Oisans 38520 - Le bourg-d'oisans

Informations générales

Durée	48 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	13/05/2026 pm 12:00 (34j restants)

Conditions de participation

Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation

Lot

Soumission

Documents	Accéder aux documents

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