Accord Cadre A Bons De Commande Pour La Réalisation De Travaux Sur Les Reseaux Humides Du Territoire De L'Oisans Et De Basse Romanche

Travaux Procédure adaptée 38 34j restants

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Acheteur

Nom officiel	Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
SIRET	`20007616400041`
Adresse	38520 Bourg d'Oisans
Point de contact	www.marches-publics.info

Procédure

Titre	ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES DU TERRITOIRE DE L'OISANS ET DE BASSE ROMANCHE
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant	`2026-TRXBC`
Type	Procédure adaptée
Nature	Travaux
CPV principal	`45232410`

Lieu d'exécution

Lieu	TERRITOIRE DE L'OISANS ET DE BASSE ROMANCHE 38520 - Le bourg-d'oisans

Informations générales

Durée	48 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	13/08/2026 pm 12:00 (34j restants)

Conditions de participation

Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation

Lot

Soumission

Documents	Accéder aux documents

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