Accord-cadre à bons de commande pour les investigations télévisuelles et les contrôles préalables à la réception des réseaux d'assainissement
Acheteur
| Nom officiel | Grand Lieu Communauté |
|---|---|
| SIRET | 24440043800127 |
| Adresse | 44118 La Chevrolière |
| Point de contact | Johann BOBLIN |
| grandlieu@grandlieu.fr | |
| Téléphone | +33 251709111 |
| Profil acheteur | https://www.marches-securises.fr |
Procédure
| Titre | Accord-cadre à bons de commande pour les investigations télévisuelles et les contrôles préalables à la réception des réseaux d'assainissement |
|---|---|
| Identifiant | GLC MAPA 2026.14 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Services |
| CPV principal | 90491000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Plusieurs lieux |
|---|
Informations générales
| Durée | 36 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 15/07/2026 pm 12:00 (45j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Formulaire DC2* (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Capacité économique : 1. Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
2. Preuve d’une assurance civile professionnelle
Capacité technique : 1. Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
2. Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).
Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Formulaire DC2* (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Capacité économique : 1. Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
2. Preuve d’une assurance civile professionnelle
Capacité technique : 1. Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
2. Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).
Durée: voir documents du marché.
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Comment ça fonctionne
1
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2
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3
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