ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES OPERATIONS DE REMONTEE ET DESCENTE DES GROUPES ELECTROPOMPES IMMERGES, DE LIGNE DE TRAITEMENT DE FONDS DE PUITS (Y COMPRIS FOURNITURE) A VILLETANEUSE
Acheteur
| Nom officiel | Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique à La Courneuve |
|---|---|
| SIRET | 25930028300035 |
| Adresse | 93126 La Courneuve |
| Point de contact | Sonia BOYKOTA |
| syndicat.mixte@smirec.fr | |
| Téléphone | +33 148382002 |
Procédure
| Titre | ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES OPERATIONS DE REMONTEE ET DESCENTE DES GROUPES ELECTROPOMPES IMMERGES, DE LIGNE DE TRAITEMENT DE FONDS DE PUITS (Y COMPRIS FOURNITURE) A VILLETANEUSE |
|---|---|
| Description | Marché Public passé en procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum de 400 000 Euros HT sur la durée du marché (4 ans). Les fournitures objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Chaque bon de commande précisera celles des fournitures décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée ainsi que les quantités à exécuter. |
| Identifiant | 2026-19 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 71300000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Villetaneuse |
|---|
Informations générales
| Montant estimé | 400 000 EUR |
|---|---|
| Durée | 48 mois |
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 20/11/2026 pm 12:00 (30j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Les critères de sélection des candidatures et des offres sont indiqués dans le règlement de consultation.
Capacité économique : Se référer au règlement de consultation
Capacité technique : Se référer au règlement de consultation
Capacité économique : Se référer au règlement de consultation
Capacité technique : Se référer au règlement de consultation
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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Comment ça fonctionne
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