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Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries aluminium, bois et PVC dans les bâtiments départementaux

Le Conseil Départemental des Alpes-Maritimes recherche des prestataires pour des travaux de menuiseries aluminium, bois et PVC dans ses bâtiments. L'accord-cadre comprend 4 lots répartis par zone géographique.

Travaux Procédure ouverte 6 4j restants
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Acheteur
Nom officielCD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
SIRET22060001900016
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitĂ©Services d'administration générale
AdresseDépartement des Alpes-Maritimes - Centre Administratif départemental (CADAM), 06201 NICE CEDEX 3
NUTSFRL03
PaysFrance
Emailmarches@departement06.fr
Téléphone+33 497186000
Site internethttps://www.marches-securises.fr
Profil acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Procédure
TitreAccord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiseries aluminium, bois et PVC dans les bâtiments départementaux
Identifiant890e4034-3adb-4492-8341-3e6226663d6f
Ref. interne2026A0007
TypeProcédure ouverte
NatureTravaux
CPV principal45421000
Lieu d'exécution
NUTSFRL03
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (4)
Lot Lot 1 — Lot 1 : Menuiseries aluminium Zone Est
284 696 EUR
DescriptionMenuiseries aluminium Zone Est
NatureTravaux
CPV45421000
CPV add.45421100
LieuFRL03, France
Durée48 mois
Informations
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission Ă©lectroniqueRequise
Adresse soumissionDĂ©poser une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 16/03/2026 à 15:30 (4j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres17/03/2026 à 10:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
DelaisRecours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Lot Lot 2 — Lot 2 : Menuiseries aluminium Zone Ouest
166 398 EUR
DescriptionMenuiseries aluminium Zone Ouest
NatureTravaux
CPV45421000
CPV add.45421100
LieuFRL03, France
Durée48 mois
Informations
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission Ă©lectroniqueRequise
Adresse soumissionDĂ©poser une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 16/03/2026 à 15:30 (4j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres17/03/2026 à 10:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
DelaisRecours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Lot Lot 3 — Lot 3 : Menuiseries bois et PVC Zone Est
410 436 EUR
DescriptionMenuiseries bois et PVC Zone Est
NatureTravaux
CPV45421000
LieuFRL03, France
Durée48 mois
Informations
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission Ă©lectroniqueRequise
Adresse soumissionDĂ©poser une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 16/03/2026 à 15:30 (4j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres17/03/2026 à 10:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
DelaisRecours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Lot Lot 4 — Lot 4 : Menuiseries bois et PVC Zone Ouest
191 340 EUR
DescriptionMenuiseries bois et PVC Zone Ouest
NatureTravaux
CPV45421000
LieuFRL03, France
Durée48 mois
Informations
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission Ă©lectroniqueRequise
Adresse soumissionDĂ©poser une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 16/03/2026 à 15:30 (4j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres17/03/2026 à 10:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
DelaisRecours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisations
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
SIRET22060001900016
AdresseDépartement des Alpes-Maritimes - Centre Administratif départemental (CADAM), 06201 NICE CEDEX 3
NUTSFRL03
PaysFrance
Emailmarches@departement06.fr
Telephone+33 497186000
Site webhttps://www.marches-securises.fr
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
SIRET17060005000026
Adresse18 avenue des Fleurs, 06050 NICE CEDEX 1
NUTSFRL03
PaysFrance
ContactTribunal administratif de Nice
Emailgreffe.ta-nice@juradm.fr
Telephone+33 489978600
Site webhttp://nice.tribunal-administratif.fr/
Informations sur l'avis
Identifiant947f502f-9e02-4c96-8704-8dae4d9cfcd7
TypeAvis de marché
Date d'envoi02/03/2026 a 09:07
LangueFrançais
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