Accord-Cadre A Bons De Commande Relatif A L'Acquisition De Corbeilles De Proprete Bi-Flux Omr/Emballage
La Ville de Dieppe recherche des fournisseurs pour un accord-cadre d'acquisition de corbeilles de propreté bi-flux OMR/Emballage. L'accord-cadre, sans montant minimum mais avec un maximum, est d'une durée de 12 mois, renouvelable trois fois.
Acheteur
| Nom officiel | Ville de Dieppe |
|---|---|
| SIRET | 21760217600018 |
| Adresse | 76200 DIEPPE |
Procédure
| Titre | ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L'ACQUISITION DE CORBEILLES DE PROPRETE BI-FLUX OMR/EMBALLAGE |
|---|---|
| Description | La consultation est passée par Procédure adaptée (article L.2123-1 du Code de la commande publique) et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum. Les prix unitaires sont révisables selon les modalités déterminées au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). L'accord-cadre aura une durée de 12 mois à compter de sa date de notification et sera reconductible tacitement trois fois par période analogue, soit une durée totale de 48 mois. Les modalités d'émission des bons de commande sont décrites dans le CCAP. Cette consultation ne comporte pas de tranche optionnelle ni de prestation supplémentaire éventuelle et elle prohibe les variantes |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 39224340 |
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Avis initial :
26-29286
Rectificatif : Rubrique : Date et heure limites de réception des plis, Au lieu de 20/04/2026 à 12h00, lire 27/04/2026 à 12h00, Rubrique : Variante, Au lieu de La consultation prohibe les variantes, lire Le dépôt d'une offre variante est autorisée dans les conditions fixées au Règlement de la consultation
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