Acheteur

Nom officiel	Communauté de communes Porte de DrômArdèche
SIRET	4036
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Zae les Iles, 26240 Saint Vallier cedex
NUTS	FRK23
Pays	France
Point de contact	BRUNET Florent — Président
Email	contact@portededromardeche.fr
Téléphone	0475234565
Site internet	http://www.portededromardeche.fr
Profil acheteur	https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com

Procédure

Titre	Accord-cadre à bons de commandes de fournitures administratives
Description	Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'achat de fournitures administratives pour le compte de la Communauté de communes Porte de DrômArdèche et des communes de son territoire membres du groupement de commandes constitué pour ces prestations. Le coordonnateur du groupement de commande est la Communauté de communes Porte de DrômArdèche. Les collectivités participant au présent accord cadre sont listées en annexe I à l'acte d'engagement
Identifiant	a0fe5dc3-1047-45fe-aa01-3f3a1920405a
Ref. interne	2026-08
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	30192000
CPV additionnel	30195300

Lieu d'exécution

NUTS	FRK23
Ville	Saint Vallier cedex
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Accord-cadre à bons de commandes de fournitures administratives
Description	Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'achat de fournitures administratives pour le compte de la Communauté de communes Porte de DrômArdèche et des communes de son territoire membres du groupement de commandes constitué pour ces prestations. Le coordonnateur du groupement de commande est la Communauté de communes Porte de DrômArdèche. Les collectivités participant au présent accord cadre sont listées en annexe I à l'acte d'engagement
Nature	Fournitures
CPV	30192000
CPV add.	30195300
Lieu	Saint Vallier cedex, FRK23, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	27/04/2026 à 12:00 (33j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	27/04/2026 à 12:30

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Grenoble

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	cdabfda0-b725-4df1-8936-842b4a53740a
Type	Avis de marché
Date d'envoi	24/03/2026 a 11:10
Langue	Français

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