Accord-cadre à marchés subséquents portant sur des travaux de réhabilitation ou de remise en état d'ouvrages d'assainissement (bassins et réseaux) sur le territoire de la DIR Massif Central sous ex...
Acheteur
| Nom officiel | Région Auvergne Rhône Alpes |
|---|---|
| Adresse | 1 Esplanade François Mitterrand - CS20033, 69269 Lyon cedex 2 |
| Point de contact | Joel GUIVARCH — Responsable cellule achats Région mutualisée DIRCE DIRMC |
| Site internet | https://www.auvergnerhonealpes.fr |
| Profil acheteur | https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_81RHhAsLYH |
Procédure
| Titre | Accord-cadre à marchés subséquents portant sur des travaux de réhabilitation ou de remise en état d'ouvrages d'assainissement (bassins et réseaux) sur le territoire de la DIR Massif Central sous expérimentation Région. Ces prestations comprennent notamment (sans que cette liste puisse être considérée comme exhaustive) : - les installations de chantier y compris leur fonctionnement et leur repliement ; - l'établissement des documents d'exécution, de suivi, le PAQ, le PRE-SOGED, les notes de calculs, les essais, les plans de récolement et le dossier des ouvrages exécutés ; - l'aménagement des accès ; - le nettoyage des emprises ; -la pose de clôtures ; - les travaux préparatoires ; - les travaux de remise en état des ouvrages ; - la création ou réfection de dispositifs d'assainissement (fossés, descentes d'eau, collecteurs...) - les travaux divers (pose d'équipements, réalisation des cheminements d'entretien...) |
|---|---|
| Identifiant | DAF_2026_000389 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Travaux |
Informations générales
| Durée | 48 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 23/11/2026 pm 12:00 (37j restants) |
Conditions de participation
Langue : français
Visite obligatoire : Non
Informations complémentaires, médiation, recours :
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de
Lyon
Représentant de l'acheteur :
Dans le cadre de la loi 3DS, l'acheteur Région Auvergne-Rhône-Alpes est représenté par la Direction
Interdépartementale des Routes Massif Central (DIR MC).
Informations complémentaires, médiation, recours :
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de
Lyon
Représentant de l'acheteur :
Dans le cadre de la loi 3DS, l'acheteur Région Auvergne-Rhône-Alpes est représenté par la Direction
Interdépartementale des Routes Massif Central (DIR MC).
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations