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Accord-cadre à marchés subséquents portant sur des travaux de réhabilitation ou de remise en état d'ouvrages d'assainissement (bassins et réseaux) sur le territoire de la DIR Massif Central sous ex...

Travaux Procédure adaptée 43 37j restants
Acheteur
Nom officielRégion Auvergne Rhône Alpes
Adresse1 Esplanade François Mitterrand - CS20033, 69269 Lyon cedex 2
Point de contactJoel GUIVARCH — Responsable cellule achats Région mutualisée DIRCE DIRMC
Site internethttps://www.auvergnerhonealpes.fr
Profil acheteurhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_81RHhAsLYH
Procédure
TitreAccord-cadre à marchés subséquents portant sur des travaux de réhabilitation ou de remise en état d'ouvrages d'assainissement (bassins et réseaux) sur le territoire de la DIR Massif Central sous expérimentation Région. Ces prestations comprennent notamment (sans que cette liste puisse être considérée comme exhaustive) : - les installations de chantier y compris leur fonctionnement et leur repliement ; - l'établissement des documents d'exécution, de suivi, le PAQ, le PRE-SOGED, les notes de calculs, les essais, les plans de récolement et le dossier des ouvrages exécutés ; - l'aménagement des accès ; - le nettoyage des emprises ; -la pose de clôtures ; - les travaux préparatoires ; - les travaux de remise en état des ouvrages ; - la création ou réfection de dispositifs d'assainissement (fossés, descentes d'eau, collecteurs...) - les travaux divers (pose d'équipements, réalisation des cheminements d'entretien...)
IdentifiantDAF_2026_000389
TypeProcédure adaptée
NatureTravaux
Informations générales
Durée48 mois
VariantesNon autorisées
Date limite 23/11/2026 pm 12:00 (37j restants)
Conditions de participation
Langue : français
Visite obligatoire : Non

Informations complémentaires, médiation, recours :
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de
Lyon

Représentant de l'acheteur :
Dans le cadre de la loi 3DS, l'acheteur Région Auvergne-Rhône-Alpes est représenté par la Direction
Interdépartementale des Routes Massif Central (DIR MC).

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