Acheteur

Nom officiel	Commune de Charleville-Mézières
SIRET	21080096700015
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Mairie, 08000 CHARLEVILLE-MéZIèRES
NUTS	FRF21
Pays	France
Email	marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr
Téléphone	0324324323

Procédure

Titre	Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture de véhicules d'occasion-.
Description	Le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) a pour objet de définir les conditions techniques relatives à la fourniture de véhicules d’occasion destinés aux services de la collectivité. L’accord-cadre porte sur l’acquisition, au fur et à mesure des besoins, de véhicules d’occasion, incluant leur préparation, leur livraison et les garanties associées. Les prestations donneront lieu à la passation de marchés subséquents
Identifiant	03d76c71-dc99-43c5-b6ce-828d8bb768a5
Ref. interne	26F15
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	34000000

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture de véhicules d'occasion
Nature	Fournitures
CPV	34000000
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/06/2026 à 16:30 (35j restants)
Validité offre	120 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	fa-mix
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	2aebbecf-8d56-4a9b-aafa-1504d5e98d45
Type	Avis de marché
Date d'envoi	21/05/2026 a 22:41
Langue	Français

---