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Accord-cadre d'acquisition de mobiliers pour la médiathèque Toussaint de la ville d'Angers

Fournitures Procédure ouverte 49 45j restants
Acheteur
Nom officielVille d'Angers (49)
SIRET21490007800012
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
AdresseBP80011, 49020 Angers Cedex 02
NUTSFRG02
PaysFrance
Emailmarches.juridique@ville.angers.fr
Téléphone+33 241054000
Site internethttps://v2.marches-securises.fr
Profil acheteurhttps://v2.marches-securises.fr
Procédure
TitreAccord-cadre d'acquisition de mobiliers pour la médiathèque Toussaint de la ville d'Angers
Descriptionacquisition de mobiliers pour la médiathèque Toussaint de la ville d'Angers, durée 24 mois, 2 lots
Identifiant49c8554d-15e5-4417-b791-aa8941585908
Ref. interneV26BATCHMOBTOU
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal39155000
CPV additionnel39100000
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (2)
Lot LOT-0001 — Mobiliers finis et mobiliers sur-mesure
1 994 000 EUR
NatureFournitures
CPV39155000
CPV add.39100000
Durée24 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 23/11/2026 à 12:00 (45j restants)
Validité offre6 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Nantes
DelaisRéféré précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lot LOT-0002 — Mobiliers restaurés
48 000 EUR
NatureFournitures
CPV39155000
CPV add.39100000
Durée24 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 23/11/2026 à 12:00 (45j restants)
Validité offre6 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Nantes
DelaisRéféré précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisations
Ville d'Angers (49)
SIRET21490007800012
AdresseBP80011, 49020 Angers Cedex 02
NUTSFRG02
PaysFrance
Emailmarches.juridique@ville.angers.fr
Telephone+33 241054000
Site webhttps://v2.marches-securises.fr
Tribunal administratif de Nantes
SIRET17440005100010
Adresse6, allée de l'île Gloriette, 44041 Nantes cedex
NUTSFRG01
PaysFrance
Emailgreffe.ta-nantes@juradm.fr
Telephone+33 255101002
Site webhttp://nantes.tribunal-administratif.fr/
Informations sur l'avis
Identifiantb0e89dea-5395-4dd5-91f9-044afb77b085
TypeAvis de marché
Date d'envoi08/10/2026 a 14:47
LangueFrançais

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