Accord-cadre de broyage mécanique et de fauche de la végétation dans des sites du CEN rhône-alpes dans le département de l'Ain

Services Procédure ouverte 1 32j restants 333 333 EUR

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Acheteur

Nom officiel	Conservatoire Rh Alp Espaces Naturels
SIRET	`39853422200037`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Protection de l'environnement
Adresse	2 rue des Vallières, 69390 VOURLES
NUTS	FRK26
Pays	France
Email	clement.haverbeke@cen-rhonealpes.fr
Téléphone	+33 472318450
Site internet	https://www.cen-rhonealpes.fr
Profil acheteur	https://www.e-marchespublics.com

Procédure

Titre	Accord-cadre de broyage mécanique et de fauche de la végétation dans des sites du CEN rhône-alpes dans le département de l'Ain
Description	Accord cadre pluri attributaire pour des prestations de broyage mécanique et de fauche de la végétation sur des sites du CEN-Rhône-Alpes dans le département de l'Ain. 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction Montant maximum annuel TTC : 100 000 euros soit 400 000 euros sur l'ensemble du contrat
Identifiant	`59e2e773-dce3-48db-b99f-64d93ee12e6b`
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	`77200000`

Lieu d'exécution

NUTS	FRK21
Ville	Charnoz-sur-Ain
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	333 333 EUR

Lots (9)

Lot lot n°1 — Bresse Val de Saône - Milieux humides - Broyage avec exportation

Description	Broyage mécanique de la végétation sur milieux humides
Nature	Services
CPV	`77200000`
Lieu	Charnoz-sur-Ain, FRK21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/06/2026 à 13:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours
Ouverture offres	04/06/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon
Delais	2 mois à compter de la notification

Lot lot n°2 — Haut Bugey - Milieux humides

Description	broyage mécanique de la végétation sur des zones humides
Nature	Services
CPV	`77200000`
Lieu	charnoz sur ain, FRK21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/06/2026 à 13:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours
Ouverture offres	04/06/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon
Delais	2 mois à compter de la notification

Lot lot n°3 — Haut Bugey - Milieux portants - Broyage avec exportation

Description	Broyage mécanique de la végétation avec exportation - milieux portants
Nature	Services
CPV	`77200000`
Lieu	charnoz sur ain, FRK21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/06/2026 à 13:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours
Ouverture offres	04/06/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon
Delais	2 mois à compter de la notification

Lot Lot 4 — Pays de Gex - Milieux humides - Broyage avec exportation

Description	Broyage mécanique avec exportation - milieux humides
Nature	Services
CPV	`77200000`
Lieu	Charnoz sur ain, FRK21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/06/2026 à 13:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours
Ouverture offres	04/06/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon
Delais	2 mois à compter de la notification

Lot Lot n°5 — Pays de Gex - Milieux portants - Fauche et mise en balles

Description	Fauche avec mise en balle sur milieux portants
Nature	Services
CPV	`77200000`
Lieu	charnoz sur ain, FRK21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/06/2026 à 13:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours
Ouverture offres	04/06/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon
Delais	2 mois à compter de la notification

Lot Lot n°6 — Bugey Sud Est - Milieux humides - Broyage avec exportation

Description	Broyage avec export milieux humides
Nature	Services
CPV	`77200000`
Lieu	Charnoz sur Ain, FRK21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/06/2026 à 13:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours
Ouverture offres	04/06/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon
Delais	2 mois à compter de la notification

Lot Lot n°7 — Bugey Sud Ouest - Milieux humides - Broyage avec exportation

Description	Milieux humides - Broyage avec exportation
Nature	Services
CPV	`77200000`
Lieu	CHARNOZ SUR AIN, FRK21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/06/2026 à 13:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours
Ouverture offres	04/06/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon
Delais	2 mois à compter de la notification

Lot Lot n°8 — Plaine de l'Ain - Milieux portants - Fauche et mise en balles

Description	Milieux portants - Fauche et mise en balles
Nature	Services
CPV	`77200000`
Lieu	charnoz sur ain, FRK21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
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Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/06/2026 à 13:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours
Ouverture offres	04/06/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon
Delais	2 mois à compter de la notification

Lot Lot n°9 — Tourbière de Cerin - Milieux humides - Fauche et mise en balles

Description	Milieux humides - Fauche et mise en balles
Nature	Services
CPV	`77200000`
Lieu	charnoz sur ain, FRK21, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	04/06/2026 à 13:00 (32j restants)
Validité offre	120 jours
Ouverture offres	04/06/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Non autorisée

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Lyon
Delais	2 mois à compter de la notification

Organisations

Conservatoire Rh Alp Espaces Naturels

SIRET	`39853422200037`
Adresse	2 rue des Vallières, 69390 VOURLES
NUTS	FRK26
Pays	France
Email	clement.haverbeke@cen-rhonealpes.fr
Telephone	+33 472318450
Site web	https://www.cen-rhonealpes.fr

Tribunal administratif de Lyon

SIRET	`176 900 058 00015`
Adresse	183, Rue duguesclin, 69003 Lyon
NUTS	FRK26
Pays	France
Email	greffe.ta-lyon@juradm.fr
Telephone	0487635000
Site web	https://lyon.tribunal-administratif.fr

DEMATIS

SIRET	`45072478600030`
Adresse	75015 Paris
NUTS	FR101
Pays	France
Email	contact@dematis.com
Telephone	+33 172365548
Site web	www.dematis.com

Informations sur l'avis

Identifiant	`44bd4580-909f-426f-a060-0d23ff5be556`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	30/04/2026 a 20:40
Langue	Français

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