Acheteur

Nom officiel	Angers Loire Metropole (49)
SIRET	24490001500011
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	83 rue du Mail - BP 80011, 49020 ANGERS cedex 02
NUTS	FRG02
Pays	France
Email	florence.guinard@angersloiremetropole.fr
Téléphone	+33 241055000
Site internet	https://www.marches-securises.fr
Profil acheteur	https://www.marches-securises.fr

Procédure

Titre	Accord-cadre de diagnostics structurels de voirie, de contrôles extérieurs des terrassements et structures de voirie, de repérage, de prélèvements, et de diagnostic pour la recherche d'amiante et de HAP, dans les ouvrages de génie civil, infrastructures de transport, et réseaux divers.
Description	Accord-cadre à bons de commande d'un an, reconductible 3 fois 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Il s'agit d'un accord cadre conclu avec 3 opérateurs économiques.
Identifiant	5808fbcf-2b12-4ff2-bbfb-36372278e80e
Ref. interne	G26ESPFGACAMIANTE
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71313000

Lieu d'exécution

NUTS	FRG02
Ville	Angers cedex 02
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Accord-cadre de Diagnostics structurels de voirie, de contrôles extérieurs des terrassements et structures de voirie, de repérage, de prélèvements, et de diagnostic pour la recherche d’amiante et de HAP, dans les ouvrages de génie civil, infrastructures de transport, et réseaux divers
Description	Accord-cadre à bon de commande d'un an, reconductible 3 fois 1 an, conclu avec 3 opérateurs économiques.
Nature	Services
CPV	71313000
Lieu	Angers cedex 02, FRG02, France
Durée	48 mois

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	18/06/2026 à 14:00 (40j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	18/06/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Nantes

Delais

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	38dc123a-464b-41eb-9ff2-22ded4f297be
Type	Avis de marché
Date d'envoi	07/05/2026 a 09:37
Langue	Français

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