Accord-cadre de fourniture de bandes de carbone pour les tramways

Fournitures Procédure adaptée 44 25j restants

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Acheteur

Nom officiel	Semitan
SIRET	`31468496000045`
Adresse	44046 Nantes
Point de contact	Département Commande Publique de la Semitan
Téléphone	+33 251817700

Procédure

Titre	Accord-cadre de fourniture de bandes de carbone pour les tramways
Description	La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fourniture de bandes de carbones pour les tramways du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise. Il s'agit d'un accord cadre de fournitures mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 430.000,00 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Identifiant	`26C02/044`
Type	Procédure adaptée
Nature	Fournitures
CPV principal	`34631000`

Lieu d'exécution

Lieu	Livraison dans les CETEX de la SEMITAN situés sur la métropole nantaise 44240 - La Chapelle-sur-Erdre

Informations générales

Durée	24 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	17/06/2026 pm 12:00 (25j restants)

Conditions de participation

Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation

Durée : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 (deux) ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 (trois) fois 1 (un) an.
Conditions de participation des concurrents : Les entreprises ou groupements d'entreprises souhaitant candidater devront disposer de compétences dans les domaines de la fabrication et/ou de la distribution de bandes de carbone ou de composants pour le matériel roulant ferroviaire.
Délai de validité de l'offre : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Procédure de recours :
Tribunal judiciaire de Nantes, 19 Quai François Mitterrand, 44 921 Nantes Cedex 9.
Tél : 02 51 17 95 00 / e-mail : tgi-nantes@justice.fr

Lot

Soumission

Documents	Accéder aux documents

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