Acheteur

Nom officiel	Ets public Musées Orsay et Orangerie
SIRET	18009244700010
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	rcr
Adresse	Esplanade Valery Giscard d'Estaing, 75007 PARIS
NUTS	FR101
Pays	France
Email	anne-sophie.tiravy@musee-orsay.fr
Téléphone	+33 153851614
Site internet	https://www.musee-orsay.fr ou www.musee-orangerie.fr/
Profil acheteur	https://musee-orsay.e-marchespublics.com

Procédure

Titre	Accord-cadre de fourniture de bons cadeaux cultures pour les agents de l'EPMO
Identifiant	1919a050-b3c6-499a-928f-3efb32464791
Ref. interne	2026-429
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	22440000

Lieu d'exécution

NUTS	FR101
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Accord-cadre de fourniture de bons cadeaux cultures pour les agents de l'EPMO
Nature	Fournitures
CPV	22440000
CPV add.	18530000
Lieu	Paris, FR101, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	23/07/2026 à 10:00 (34j restants)
Validité offre	180 jours
Ouverture offres	23/07/2026 à 11:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Paris

Delais

Avant tout recours, le candidat a la possibilité de contacter l'EPMO-VGE afin de trouver une solution amiable. Les procédures de passation des contrats de la commande publique peuvent être contestées devant le juge administratif par le biais des recours suivants : - Le référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Cette procédure d'urgence est régie par les articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative. - Le référé contractuel après la signature du marché. Cette procédure d'urgence est régie par les articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Il peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union européenne, ou, en l'absence d'un tel avis, de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat qui devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	cd6262b0-fddc-49ee-a837-4666154fc9b1
Type	Avis de marché
Date d'envoi	18/06/2026 a 11:00
Langue	Français

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