Acheteur

Nom officiel	SEMITAN, mandataire de Nantes Métropole
SIRET	57322
Activité	Transports urbains
Adresse	3 Rue Bellier, 44046 Nantes
NUTS	FRG01
Pays	France
Point de contact	Le Grontec Olivier — Directeur Général
Email	correspondre@aws-france.com
Téléphone	0251817700
Site internet	https://semitan.fr/
Profil acheteur	https://marchespublics.semitan.fr

Procédure

Titre	Accord-cadre de fourniture des appareils de voie du réseau tramway à Nantes
Description	La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fournitures des appareils de voie du réseau tramway à Nantes dans le cadre de travaux de développement et/ou de rénovation du réseau de tramway nantais sous mandat Nantes Métropole, telles que la rénovation des ponts du Tronc commun L2/L3, de la rénovation du tronçon Bouffay - Duchesse Anne, etc. Les prestations à réaliser par le titulaire concernent l'ensemble des phases d'approvisionnement d'un appareil de voie : de la phase d'étude à la mise en service, c'est-à-dire : - L'étude, la fabrication, la mise en recette usine des appareils de voie et des équipements associés, - La fourniture de la documentation (notice, DOE, maintenance), - Le chargement et le transport à pied d'oeuvre (hors déchargement) jusqu'à Nantes, - L'assistance technique à la pose et à la mise en place des appareils de voie et des équipements associés. Il s'agit d'un accord cadre de fourniture mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique
Identifiant	77cc8410-81e9-4336-a1d9-2a81dc8b1ca2
Ref. interne	26M89/106
Type	Procédure négociée avec mise en concurrence
Nature	Fournitures
CPV principal	34946000
CPV additionnel	34946120

Lieu d'exécution

NUTS	FRG01
Ville	Nantes Métropole
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/25/UE (secteurs spéciaux)

Lot

Intitule	Accord-cadre de fourniture des appareils de voie du réseau tramway à Nantes
Description	La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de fournitures des appareils de voie du réseau tramway à Nantes dans le cadre de travaux de développement et/ou de rénovation du réseau de tramway nantais sous mandat Nantes Métropole, telles que la rénovation des ponts du Tronc commun L2/L3, de la rénovation du tronçon Bouffay - Duchesse Anne, etc. Les prestations à réaliser par le titulaire concernent l'ensemble des phases d'approvisionnement d'un appareil de voie : de la phase d'étude à la mise en service, c'est-à-dire : - L'étude, la fabrication, la mise en recette usine des appareils de voie et des équipements associés, - La fourniture de la documentation (notice, DOE, maintenance), - Le chargement et le transport à pied d'oeuvre (hors déchargement) jusqu'à Nantes, - L'assistance technique à la pose et à la mise en place des appareils de voie et des équipements associés. Il s'agit d'un accord cadre de fourniture mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique
Nature	Fournitures
CPV	34946000
CPV add.	34946120
Lieu	Nantes Métropole, FRG01, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	22/05/2026 à 12:00 (23j restants)

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	7a41fd02-81c3-471b-b646-042de5afd3b8
Type	Avis de marché
Date d'envoi	27/04/2026 a 16:11
Langue	Français

---