ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET LIVRAISON D’OBJETS PUBLICITAIRES A L’IMAGE DE L’UNIVERSITE SORBONNE PARIS NORD

Nom officiel	Université Sorbonne Paris Nord
SIRET	`France`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Éducation
Adresse	99 Avenue Jean Baptiste Clément, 93430 VILLETANEUSE
NUTS	FR106
Pays	France
Email	Daj@univ-paris13.fr
Téléphone	0149402064
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/

Titre	ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET LIVRAISON D’OBJETS PUBLICITAIRES A L’IMAGE DE L’UNIVERSITE SORBONNE PARIS NORD
Description	Le marché a pour objet la mise en place d’un accord-cadre pour la fourniture et livraison d’objets publicitaires à l’image de l’Université Sorbonne Paris Nord
Identifiant	`904e82e8-5f30-4d98-ad82-4cba7a31ff7d`
Ref. interne	`2026AOOFS00012`
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	`39294100`

NUTS	FR106
Pays	France

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot LOT-0001 — Lot 01 - Textiles

Description	vêtements et accessoires personnalisables
Nature	Fournitures
CPV	`39294100`
Lieu	FR106, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	05/10/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Delais	Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - - - - Référé précontractuel, introduit avant la conclusion du contrat (voir art. L.551-1 et suivants du code de justice administrative) avant l’expiration du délai de Stand Still éventuel, qui est de 11 jours francs à compter de la date d’envoi de la décision de rejet (pour les consultations dans lesquelles son respect est obligatoire ou celles pour lesquelles l’Acheteur décide d’y recourir de manière facultative) ; Référé contractuel introduit après la conclusion du contrat (voir art. L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci ; Recours pour excès de pouvoir contre la présente décision dans un délai de deux mois à compter de la réception de cette décision négative, conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de Justice Administrative ; Recours en contestation de validité du contrat, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (voir CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et Garonne, n°358994). En cas de litige et pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, le tribunal compétent auquel les candidats doivent s’adresser est le Tribunal Administratif de Montreuil : Tribunal administratif de Montreuil 206, Rue Paris 93100 MONTREUIL Tel : 01.49.20.20.00 Fax : 01.49.20.20.99 E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr

Organisation

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Delais

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - - - - Référé précontractuel, introduit avant la conclusion du contrat (voir art. L.551-1 et suivants du code de justice administrative) avant l’expiration du délai de Stand Still éventuel, qui est de 11 jours francs à compter de la date d’envoi de la décision de rejet (pour les consultations dans lesquelles son respect est obligatoire ou celles pour lesquelles l’Acheteur décide d’y recourir de manière facultative) ; Référé contractuel introduit après la conclusion du contrat (voir art. L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci ; Recours pour excès de pouvoir contre la présente décision dans un délai de deux mois à compter de la réception de cette décision négative, conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de Justice Administrative ; Recours en contestation de validité du contrat, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (voir CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et Garonne, n°358994). En cas de litige et pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, le tribunal compétent auquel les candidats doivent s’adresser est le Tribunal Administratif de Montreuil : Tribunal administratif de Montreuil 206, Rue Paris 93100 MONTREUIL Tel : 01.49.20.20.00 Fax : 01.49.20.20.99 E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr

Lot LOT-0003 — Lot 02 - Papeterie

Description	fournitures et supports papier personnalisables
Nature	Fournitures
CPV	`39294100`
Lieu	FR106, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	05/10/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Delais	Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - - - - Référé précontractuel, introduit avant la conclusion du contrat (voir art. L.551-1 et suivants du code de justice administrative) avant l’expiration du délai de Stand Still éventuel, qui est de 11 jours francs à compter de la date d’envoi de la décision de rejet (pour les consultations dans lesquelles son respect est obligatoire ou celles pour lesquelles l’Acheteur décide d’y recourir de manière facultative) ; Référé contractuel introduit après la conclusion du contrat (voir art. L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci ; Recours pour excès de pouvoir contre la présente décision dans un délai de deux mois à compter de la réception de cette décision négative, conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de Justice Administrative ; Recours en contestation de validité du contrat, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (voir CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et Garonne, n°358994). En cas de litige et pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, le tribunal compétent auquel les candidats doivent s’adresser est le Tribunal Administratif de Montreuil : Tribunal administratif de Montreuil 206, Rue Paris 93100 MONTREUIL Tel : 01.49.20.20.00 Fax : 01.49.20.20.99 E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr

Organisation

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Delais

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - - - - Référé précontractuel, introduit avant la conclusion du contrat (voir art. L.551-1 et suivants du code de justice administrative) avant l’expiration du délai de Stand Still éventuel, qui est de 11 jours francs à compter de la date d’envoi de la décision de rejet (pour les consultations dans lesquelles son respect est obligatoire ou celles pour lesquelles l’Acheteur décide d’y recourir de manière facultative) ; Référé contractuel introduit après la conclusion du contrat (voir art. L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci ; Recours pour excès de pouvoir contre la présente décision dans un délai de deux mois à compter de la réception de cette décision négative, conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de Justice Administrative ; Recours en contestation de validité du contrat, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (voir CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et Garonne, n°358994). En cas de litige et pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, le tribunal compétent auquel les candidats doivent s’adresser est le Tribunal Administratif de Montreuil : Tribunal administratif de Montreuil 206, Rue Paris 93100 MONTREUIL Tel : 01.49.20.20.00 Fax : 01.49.20.20.99 E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr

Lot LOT-0004 — Lot 03 - Objets électroniques

Description	accessoires et équipements électroniques promotionnels.
Nature	Fournitures
CPV	`39294100`
Lieu	FR106, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	05/10/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Delais	Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - - - - Référé précontractuel, introduit avant la conclusion du contrat (voir art. L.551-1 et suivants du code de justice administrative) avant l’expiration du délai de Stand Still éventuel, qui est de 11 jours francs à compter de la date d’envoi de la décision de rejet (pour les consultations dans lesquelles son respect est obligatoire ou celles pour lesquelles l’Acheteur décide d’y recourir de manière facultative) ; Référé contractuel introduit après la conclusion du contrat (voir art. L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci ; Recours pour excès de pouvoir contre la présente décision dans un délai de deux mois à compter de la réception de cette décision négative, conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de Justice Administrative ; Recours en contestation de validité du contrat, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (voir CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et Garonne, n°358994). En cas de litige et pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, le tribunal compétent auquel les candidats doivent s’adresser est le Tribunal Administratif de Montreuil : Tribunal administratif de Montreuil 206, Rue Paris 93100 MONTREUIL Tel : 01.49.20.20.00 Fax : 01.49.20.20.99 E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr

Organisation

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Delais

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - - - - Référé précontractuel, introduit avant la conclusion du contrat (voir art. L.551-1 et suivants du code de justice administrative) avant l’expiration du délai de Stand Still éventuel, qui est de 11 jours francs à compter de la date d’envoi de la décision de rejet (pour les consultations dans lesquelles son respect est obligatoire ou celles pour lesquelles l’Acheteur décide d’y recourir de manière facultative) ; Référé contractuel introduit après la conclusion du contrat (voir art. L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci ; Recours pour excès de pouvoir contre la présente décision dans un délai de deux mois à compter de la réception de cette décision négative, conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de Justice Administrative ; Recours en contestation de validité du contrat, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (voir CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et Garonne, n°358994). En cas de litige et pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, le tribunal compétent auquel les candidats doivent s’adresser est le Tribunal Administratif de Montreuil : Tribunal administratif de Montreuil 206, Rue Paris 93100 MONTREUIL Tel : 01.49.20.20.00 Fax : 01.49.20.20.99 E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr

Lot LOT-0005 — Lot 04 - Autres objets

Description	objets promotionnels divers non inclus dans les autres lots
Nature	Fournitures
CPV	`39294100`
Lieu	FR106, France
Durée	4 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	05/10/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	180 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Delais	Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - - - - Référé précontractuel, introduit avant la conclusion du contrat (voir art. L.551-1 et suivants du code de justice administrative) avant l’expiration du délai de Stand Still éventuel, qui est de 11 jours francs à compter de la date d’envoi de la décision de rejet (pour les consultations dans lesquelles son respect est obligatoire ou celles pour lesquelles l’Acheteur décide d’y recourir de manière facultative) ; Référé contractuel introduit après la conclusion du contrat (voir art. L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci ; Recours pour excès de pouvoir contre la présente décision dans un délai de deux mois à compter de la réception de cette décision négative, conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de Justice Administrative ; Recours en contestation de validité du contrat, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (voir CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et Garonne, n°358994). En cas de litige et pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, le tribunal compétent auquel les candidats doivent s’adresser est le Tribunal Administratif de Montreuil : Tribunal administratif de Montreuil 206, Rue Paris 93100 MONTREUIL Tel : 01.49.20.20.00 Fax : 01.49.20.20.99 E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr

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Acheteur

Procédure

Lieu d'exécution

Informations générales

Lots (4)

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Organisations

Université Sorbonne Paris Nord

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Informations sur l'avis

Comment ça fonctionne

SIRET	`13000686900023`
Adresse	44 RUE I ET FREDERIC JOLIOT CURIE, 93100 MONTREUIL
NUTS	FR106
Pays	France
Email	Greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Telephone	0149202000

Identifiant	`37551e91-ce2b-4f78-9233-9c167419f522`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	01/09/2026 a 17:28
Langue	Français

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Acheteur

Procédure

Lieu d'exécution

Informations générales

Lots (4)

Informations

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Conditions

Techniques

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Conditions

Techniques

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Techniques

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