ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES : Fourniture de produits d'entretien, de petit matériel d'entretien et de produits jetables pour les services de la ville de Trappes
La Ville de Trappes recherche des fournisseurs pour un accord-cadre de fournitures, comprenant 4 lots : produits d'entretien, petit matériel d'entretien, produits jetables et produits spécifiques pour complexes sportifs.
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES : Fourniture de produits d'entretien, de petit matériel d'entretien et de produits jetables pour les services de la ville de Trappes
Description
Accord-cadre mono-attributaire alloti
Identifiant
8e1ff8ed-7007-4edd-a7c9-83892ba48243
Ref. interne
2605
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
39830000
Lieu d'exécution
NUTS
FR103
Ville
Trappes
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Les plans ne sont disponibles que par téléchargement : aucun envoi papier ou par mail ne sera effectué.
Horaires d'ouverture de la Mairie : lundi - fermé le matin, ouvert de 14h à 19h30 ; mardi à vendredi : ouvert de 8h45 à 12h00 et de 14h00 à 17h00
Lots (4)
Lot 1 — Produits d'entretien généraux et offices de cuisine
Description
Il s'agit d'un lot sur l'achat de produits d'entretien généraux et offices de cuisine
référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision
Lot 2 — Petit matériel d'entretien
Description
Il s'agit d'un lot sur l'achat de petit matériel d'entretien
référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision
Lot 3 — Produits d'entretien jetables à usage unique
Description
Il s'agit d'un lot sur les produits d'entretien jetables à usage unique
référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision
Lot 4 — Produits d'entretien spécifiques pour des complexes sportifs
Description
Il s'agit d'un lot sur des produits d'entretien spécifiques pour des complexes sportifs
référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision