Acheteur

Nom officiel	CIAS Uses et Rhone
SIRET	4679
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	70, route de la Semine, 74270 Chene-En-Semine
NUTS	FRK28
Pays	France
Point de contact	SEVE François — Président
Email	administration@cc-ur.fr
Téléphone	0450561530
Site internet	https://mp74.fr
Profil acheteur	https://mp74.fr

Procédure

Titre	ACCORD CADRE DE FOURNITURES DE REPAS POUR L'EHPAD DU VAL DES USSES AVEC CONFECTION DES REPAS SUR PLACE - FRANGY (74)
Description	Cette consultation sera passée en application des articles R2162-1 à 6 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum en quantité. Le CIAS Usses et Rhône s'engage à commander un minimum de 130 repas et un maximum de 200 repas par jour (repas s'entendant au sens de déjeuners et dîners). Le nombre moyen estimé de repas quotidiens est de 164, correspondant à un EHPAD de 82 places
Identifiant	80262de7-4e67-4831-a171-ab13d7b3ac4d
Ref. interne	CIAS/2027-02
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	55320000

Lieu d'exécution

NUTS	FRK28
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	ACCORD CADRE DE FOURNITURES DE REPAS POUR L'EHPAD DU VAL DES USSES AVEC CONFECTION DES REPAS SUR PLACE - FRANGY (74)
Description	Cette consultation sera passée en application des articles R2162-1 à 6 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec minimum et maximum en quantité. Le CIAS Usses et Rhône s'engage à commander un minimum de 130 repas et un maximum de 200 repas par jour (repas s'entendant au sens de déjeuners et dîners). Le nombre moyen estimé de repas quotidiens est de 164, correspondant à un EHPAD de 82 places
Nature	Services
CPV	55320000
Lieu	Frangy, FRK28, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	30/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	30/11/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Grenoble

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	c2dee301-223e-4a80-bcfa-877adcc2770c
Type	Avis de marché
Date d'envoi	28/10/2026 a 12:10
Langue	Français

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