Acheteur

Nom officiel	COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE
SIRET	24590116000011
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	2 place de l'hopital général, 59300 Valenciennes
NUTS	FRE11
Pays	France
Point de contact	Service marchés publics
Email	marchespublics@valenciennes-metropole.fr
Téléphone	+33 327096120
Site internet	https://valenciennes-metropole.fr

Procédure

Titre	ACCORD-CADRE DE MAITRISE D’OEUVRE DE L’AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS ET RESIDENTIALISATION DES CITES DU JARD ET CERNAY SUR LA COMMUNE DE CONDE-SUR -L’ESCAUT
Description	La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre, afin de réaliser une mission de maîtrise d’œuvre, concernant l’aménagements paysagers des espaces publics et des espaces de résidentialisation des habitations de la cité minière du Jard Cernay à Condé-sur-l’Escaut. Celle-ci sera accompagnée de missions complémentaires ainsi que des missions optionnelles visant à établir des procédures administratives liées à certains dossiers règlementaires dont le projet serait assujetti.
Identifiant	d0ae3987-5d5c-4e59-bcd1-b5e54d91d8bf
Ref. interne	2026077
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	71000000

Lieu d'exécution

NUTS	FRE11
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	ACCORD-CADRE DE MAITRISE D’OEUVRE DE L’AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS ET RESIDENTIALISATION DES CITES DU JARD ET CERNAY SUR LA COMMUNE DE CONDE-SUR -L’ESCAUT
Description	La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre, afin de réaliser une mission de maîtrise d’œuvre, concernant l’aménagements paysagers des espaces publics et des espaces de résidentialisation des habitations de la cité minière du Jard Cernay à Condé-sur-l’Escaut. Celle-ci sera accompagnée de missions complémentaires ainsi que des missions optionnelles visant à établir des procédures administratives liées à certains dossiers règlementaires dont le projet serait assujetti.
Nature	Services
CPV	71000000
Lieu	FRE11, France
Durée	120 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	29/09/2026 à 12:00 (37j restants)
Validité offre	150 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Lille
Delais	voir documents de la consultation

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	0ce926b5-391c-4a9d-b38c-fff2f1233668
Type	Avis de marché
Date d'envoi	20/08/2026 a 17:22
Langue	Français

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